Précédent
Suivant
Notice complète
Marque française
Marque
(Marque sans texte)
Type de la marque
-
Marque figurative
Classification des éléments figuratifs
26.11.11
Déposant / Titulaire
-
VEJA FAIR TRADE SARL, SARL - 13 rue de la Cerisaie, 75004 PARIS, FR - Siren : 478328107
Mandataire / Destinataire de la correspondance
-
CABINET GERMAIN & MAUREAU, SA, Mme HEGEDUS Isabelle - 31-33 rue de la Baume, 75008 PARIS, FR
Numéro
3752377
Statut
Marque renouvelée
Date de dépôt / Enregistrement
08/07/2010
Lieu de dépôt
I.N.P.I. PARIS
Date prévue pour l'expiration
08/07/2030
Langue
Français (Langue de dépôt)
Classification de Nice
5 ; 12 ; 18 ; 25 ; 35
Produits et services
-
Classe 05 : Couches en matières textiles;
-
Classe 12 : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention;
-
Classe 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage;
-
Classe 25 : Vêtement, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements;
-
Classe 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; vente au détail de vêtements, chaussures, meubles, vélos, livres, objets d'art ; vente au détail d'accessoires de mode, à savoir vêtements, sacs à main, pochettes, porte-monnaie, bijoux, chaussures ; vente au détail d'objets de décoration à savoir lampes, chaises, tables.
Inscriptions
-
Changement d'adresse n° 797723 du 12/10/2020 : BOPI 2020-46 du 13/11/2020 - Bénéficiaire : VEJA FAIR TRADE SARL, Société à responsabilité limitée - 42-44 RUE DE PARADIS, 75010 PARIS, FR - Siren : 478328107
-
Changement d'adresse n° 897170 du 04/10/2023 : BOPI 2023-45 du 10/11/2023 - Bénéficiaire : VEJA FAIR TRADE SARL, SARL - ,146 Rue du Faubourg Poissonnière, 75010 Paris, FR - Siren : 478328107
Historique
-
Publication : BOPI 2010-32 du 13/08/2010
-
Enregistrement avec modification : BOPI 2010-47 du 26/11/2010
-
Renouvellement sans limitation : dossier n° 2750955 du 15/06/2020 : BOPI 2020-42 du 16/10/2020
BOPI Marques 2023/45 du 10 novembre 2023 - Registre national des marques : Changement d'adresse
| N° de marque | Date de dépôt | Origine de la marque | Nom ou signe de la marque |
|---|---|---|---|
| 04 3303033 | 13/07/2004 | Marque française | V VEJA (Marque semi-figurative) |
| 10 3752378 | 08/07/2010 | Marque française | CC (Marque semi-figurative) |
| 10 3752377 | 08/07/2010 | Marque française | (Marque figurative) |
| 12 3908782 | 28/03/2012 | Marque française | CENTRE COMMERCIAL (Marque semi-figurative) |
| 18 4451649 | 07/05/2018 | Marque française | V VEJA (Marque semi-figurative) |
| 22 4861833 | 15/04/2022 | Marque française | (Marque de position) |
| 22 4873941 | 02/06/2022 | Marque française | V (Marque figurative) |
| 22 4867993 | 10/05/2022 | Marque française | V (Marque de position) |
Nature de l’inscription
-
Changement d'adresse (CA)
N° de la demande d’inscription
TN-2023-09597
N° d’inscription
897170
580Date d’inscription
4 octobre 2023
730Titulaire
-
VEJA FAIR TRADE SARL, SARL - 146 Rue du Faubourg Poissonnière, 75010 Paris, FRANCE - Siren : 478328107
750Mandataire
-
GERMAIN & MAUREAU, Isabelle HEGEDUS - 31-33 Rue de la Baume, 75008 Paris, FRANCE
