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Marque FR : 3682425 - ENERGIE SYSTEME
Marque française
Marque
ENERGIE SYSTEME
Type de la marque
-
Marque verbale
Déposant / Titulaire
-
DELTA DORE, SA - LE VIEUX CHÊNE, 35270 BONNEMAIN, FR - Siren : 897080289
Mandataire / Destinataire de la correspondance
-
Tom, PALMISANO - 17-21 rue Saint Fiacre, 75002 Paris, FR
Numéro
3682425
Statut
Marque renouvelée
Date de dépôt / Enregistrement
08/10/2009
Lieu de dépôt
I.N.P.I. PARIS
Date prévue pour l'expiration
08/10/2029
Langue
Français (Langue de dépôt)
Classification de Nice
9 ; 11
Produits et services
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Classe 09 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
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Classe 11 : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;
Inscriptions
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Rejet partiel n° 530026 du 17/08/2010 : BOPI 2010-37 du 17/09/2010
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Transmission totale de propriété n° 570271 du 27/02/2012 : BOPI 2012-13 du 30/03/2012 - Bénéficiaire : DELTA DORE
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Transmission totale de propriété n° 822515 du 20/05/2021 : BOPI 2021-24 du 18/06/2021 - Bénéficiaire : DELTA DORE EMS, SAS - 6-8 RUE ANDRÉ VOGUET, 94200 IVRY-SUR-SEINE, FR - Siren : 390088391
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Changement de nom, de dénomination n° 871122 du 28/10/2022 : BOPI 2022-48 du 02/12/2022 - Bénéficiaire : Esmé Solutions, SAS - Immeuble Zest 6-8 Rue André Voguet, 94200 Ivry-sur-Seine, FR - Siren : 390088391
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Modification d'un mandataire n° 889740 du 07/07/2023 : BOPI 2023-32 du 11/08/2023 - Bénéficiaire : Tom, PALMISANO - 17-21 rue Saint Fiacre, 75002 Paris, FR - Siren : 840771281
Historique
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Publication : BOPI 2009-46 du 13/11/2009
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Enregistrement avec modification : BOPI 2010-37 du 17/09/2010
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Renouvellement sans limitation : dossier n° 2717505 du 07/06/2019 : BOPI 2019-40 du 04/10/2019
