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Marque FR : 3505425 - @RPEGE DIFFUSION
Marque française non en vigueur
Marque française
Marque
@RPEGE DIFFUSION
Type de la marque
-
Marque verbale
Déposant / Titulaire
-
Arpège SAS - Parc de la Gibraye, 13, rue de la Loire,44230 SAINT-SEBASTIEN-SUR-LOIRE, 44230 FR - Siren : 351421300
Mandataire / Destinataire de la correspondance
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Ernst & Young Société d'Avocats Maître Marie PESNEAU-MERAND - 3, rue Emile Masson, BP 11918,44019 NANTES CEDEX 1, 44019 FR
Numéro
3505425
Statut
Marque expirée
Date de dépôt / Enregistrement
08/06/2007
Lieu de dépôt
NANTES
Date prévue pour l'expiration
08/06/2017
Langue
Français (Langue de dépôt)
Classification de Nice
9 ; 38 ; 42
Produits et services
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Classe 09 : Logiciels, progiciels et tous programmes informatiques aptes à faire fonctionner et à gérer un service de transmission d'informations et de communications permettant aux collectivités locales d'adresser en masse ou de façon individualisée à leurs usagers des informations et-ou des documents via tous modes de communication et notamment e-mail, message vocal sur téléphone ou téléphone portable, sms, mms, courrier, télécopie, etc ;
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Classe 38 : Service de transmission d'informations et de communications permettant aux collectivités locales d'adresser en masse ou de façon individualisée à leurs usagers des informations et-ou des documents via tous modes de communication et notamment e-mail, message vocal sur téléphone ou téléphone portable, sms, mms, courrier, télécopie, etc ;
-
Classe 42 : Conception et développement de pages Internet, de logiciels, progiciels et tous programmes informatiques aptes à faire fonctionner et à gérer un service de transmission d'informations et de communications permettant aux collectivités locales d'adresser en masse ou de façon individualisée à leurs usagers des informations et-ou documents via tous modes communication et notamment e-mail, message vocal sur téléphone ou téléphone portable, sms, mms, courrier, télécopie, etc.
Historique
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Publication : BOPI 2007-28 du 13/07/2007
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Enregistrement avec modification : BOPI 2007-45
