Marque FR : 3442646 - POWER BAT

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Marque française

Marque

POWER BAT

Type de la marque

  • Marque semi-figurative

Informations complémentaires

  • Marque déposée en couleur

Classification des éléments figuratifs

01.15.23 ; 29.01.00

Déposant / Titulaire

  • DELTA DORE, SA - LE VIEUX CHÊNE, 35270 BONNEMAIN, FR - Siren : 897080289

Mandataire / Destinataire de la correspondance

  • Tom, PALMISANO - 17-21 rue Saint Fiacre, 75002 Paris, FR

Numéro

3442646

Statut

Marque renouvelée

Revendiquée comme ancienneté par EUTM

EUTM010233773

Date de dépôt / Enregistrement

26/07/2006

Lieu de dépôt

I.N.P.I. GRENOBLE

Date prévue pour l'expiration

26/07/2026

Langue

Français (Langue de dépôt)

Image de la marque

Classification de Nice

42 ; 45

Produits et services

  • Services en ligne de contrôle fonctionnel des installations techniques des bâtiments. ; Services en ligne d'optimisation énergétique des installations techniques des bâtiments, à savoir analyse des consommations d'énergies et conseils en exploitation des équipements techniques consommateurs d'énergies. Service de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport).

Inscriptions

  • Transmission totale de propriété n° 556759 du 25/08/2011 : BOPI 2011-38 du 23/09/2011 - Bénéficiaire : DELTA DORE

  • Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n° 562035 du 14/11/2011 : BOPI 2011-50 du 16/12/2011

  • Transmission totale de propriété n° 822515 du 20/05/2021 : BOPI 2021-24 du 18/06/2021 - Bénéficiaire : DELTA DORE EMS, SAS - 6-8 RUE ANDRÉ VOGUET, 94200 IVRY-SUR-SEINE, FR - Siren : 390088391

  • Changement de nom, de dénomination n° 871122 du 28/10/2022 : BOPI 2022-48 du 02/12/2022 - Bénéficiaire : Esmé Solutions, SAS - Immeuble Zest 6-8 Rue André Voguet, 94200 Ivry-sur-Seine, FR - Siren : 390088391

  • Constitution de mandataire n° 891641 du 27/07/2023 : BOPI 2023-35 du 01/09/2023 - Bénéficiaire : Tom, PALMISANO - 17-21 rue Saint Fiacre, 75002 Paris, FR - Siren : 840771281

Historique

  • Publication : BOPI 2006-35 du 01/09/2006

  • Enregistrement avec modification : BOPI 2006-52

  • Renouvellement sans limitation : dossier n° 2614756 du 04/04/2016 : BOPI 2016-30 du 29/07/2016

Dernière mise à jour de la base Française Marques : 04/04/2025
Dernière mise à jour de la base Européenne Marques : 04/04/2025
Dernière mise à jour de la base Internationale Marques : 04/04/2025
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