ACTM 3 (Marques) - Data INPI

Marque française

Marque

ACTM 3

Type de la marque

Informations complémentaires

Classification des éléments figuratifs

01.05.01 ; 26.04.16 ; 27.05.21 ; 27.07.21 ; 27.98.03 ; 27.99.01 ; 29.01.00

Déposant / Titulaire

NIBS FRANCE, SARL - CITÉ DEJONG, ZONE FINALENS DOUVRIN, 62138 HAISNES, FR - Siren : 328705645

Mandataire / Destinataire de la correspondance

BOURGUET, M. BOURGUET Frédéric - Immeuble Crystal, Allée Vauban, ZAC EURALILLE-ROMARIN, 59777 EURALILLE, FR

Numéro

3434715

Statut

Marque renouvelée

Date de dépôt / Enregistrement

14/06/2006

Lieu de dépôt

I.N.P.I. LILLE

Date prévue pour l'expiration

14/06/2026

Langue

Français (Langue de dépôt)

Produits et services

Classe 07 : Appareil de levage, appareil de manutention, appareil de convoyage, palonniers de machines et de machines spéciales, tout équipement ou appareil de transport et manutention destiné à l'industrie, au commerce, à la marine, à l'aviation, à l'agriculture, aux collectivités territoriales et à l'Etat. Appareil de levage, appareil de manutention, appareil de convoyage, palonniers de machines et de machines spéciales, tout équipement ou appareil de transport et manutention destiné à l'industrie, au commerce, à la marine, à l'aviation, à l'agriculture, aux collectivités territoriales et à l'Etat.
Classe 42 : Calcul de résistance de matériau, calcul de résistance de toute structure métallique ou composante. Ingénierie, étude, conception, des appareils de levage, appareil de manutention, appareil de convoyage, palonniers de machines et de machines spéciales, tout équipement ou appareil de transport et manutention destiné à l'industrie, au commerce, à la marine, à l'aviation, à l'agriculture, aux collectivités territoriales et à l'Etat.

Historique

Publication : BOPI 2006-29 du 21/07/2006
Enregistrement avec modification : BOPI 2006-46
Renouvellement sans limitation : dossier n° 2634438 du 12/12/2016 : BOPI 2017-23 du 09/06/2017

Marque FR : 3434715 - ACTM 3