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Marque FR : 3267561 - ASVAC
Marque française non en vigueur
Marque française
Marque
ASVAC
Type de la marque
-
Marque verbale
Déposant / Titulaire
-
SOCIETE D'EQUIPEMENT MANUTENTION ET TRANSPORTS, Société Anonyme - 335 avenue Guiton, 17000 LA ROCHELLE, FR - Siren : 778128462
Mandataire / Destinataire de la correspondance
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NOVAGRAAF FRANCE, Conseil en Propriété Industrielle - 122, rue Edouard Vaillant, 92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX, FR
Numéro
3267561
Statut
Marque expirée
Date de dépôt / Enregistrement
14/01/2004
Lieu de dépôt
I.N.P.I. PARIS
Date prévue pour l'expiration
14/01/2024
Langue
Français (Langue de dépôt)
Classification de Nice
7 ; 12
Produits et services
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Machines et appareils de nettoyage, à savoir : balayeuses-aspiratrices, laveuses sur châssis, pour le nettoyage des voiries, la propreté urbaine. Machines et appareils de nettoyage automotrices, à savoir : balayeuses-aspiratrices, laveuses sur châssis pour le nettoyage des voiries, la propreté urbaine.
Inscriptions
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Transmission totale de propriété n° 420311 du 10/10/2005 : BOPI 2005-45 - Bénéficiaire : SOCIETE D'EQUIPEMENT MANUTENTION ET TRANSPORTS
Historique
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Publication : BOPI 2004-08 du 20/02/2004
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Enregistrement sans modification : BOPI 2004-25
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Renouvellement sans limitation : dossier n° 2547042 du 26/12/2013 : BOPI 2014-08 du 21/02/2014
