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Marque FR : 3231063 - APOSIT
Marque française non en vigueur
Marque française
Marque
APOSIT
Type de la marque
-
Marque semi-figurative
Informations complémentaires
- autre présentation du logo couleurs arc en ciel
Classification des éléments figuratifs
27.05.14 ; 27.05.23 ; 27.99.01 ; 27.99.16
Déposant / Titulaire
-
APEI de la Boucle de la Seine (Assoc. 1901) - 16 Avenue de l'Agent Sarre,92700 COLOMBES, 92700 FR - Siren : 775724131
Mandataire / Destinataire de la correspondance
-
Brigitte FOCH - 87 rue des Cerisiers,92700 COLOMBES, 92700 FR
Numéro
3231063
Statut
Marque expirée
Date de dépôt / Enregistrement
12/06/2003
Lieu de dépôt
INPI PARIS
Date prévue pour l'expiration
12/06/2013
Langue
Français (Langue de dépôt)
Classification de Nice
35 ; 40 ; 42
Produits et services
-
Reproduction de documents. Travaux de bureau. Gestion de fichiers informatique. Imprimerie. Numérisation de documents. Archivage numérique. Duplication de disques compacts.
Historique
-
Publication : BOPI 2003-30 du 25/07/2003
-
Enregistrement avec modification : BOPI 2004-28
