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Marque FR : 3201616 - JC de CASTELBAJAC
Marque française
Marque
JC de CASTELBAJAC
Type de la marque
-
Marque verbale
Déposant / Titulaire
-
PMJC, SASU - 5 Passage Piver, 75011 Paris, FR
Mandataire / Destinataire de la correspondance
-
maître SCIALOM aurélie, Mme scialom aurelie - 138 avenue victor hugo, 75116 paris, FR
Numéro
3201616
Statut
Marque renouvelée
Date de dépôt / Enregistrement
26/12/2002
Lieu de dépôt
INPI PARIS
Date prévue pour l'expiration
26/12/2032
Langue
Français (Langue de dépôt)
Classification de Nice
11 ; 14 ; 21 ; 24 ; 25 ; 27 ; 38 ; 42
Produits et services
-
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Métaux précieux et leurs alliages (autres qu'à usage dentaire) et produits en ces matières ou en plaqué à savoir bagues (bijouterie) , boucles d'oreilles (bijouterie) , bracelets (bijouterie) , breloques (bijouterie) , broches (bijouterie) , chaînes (bijouterie) , chaînes de montres, colliers (bijouterie) , épingles (bijouterie) , parures (bijouterie) , épingles de parures (bijouterie) , anneaux (bijouterie) , boucles en métaux précieux, candélabres (chandeliers) , ornements de chapeaux ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, pierres fines, perles (bijouterie) ; bijouterie fantaisie ; horlogerie et instruments chronométriques ; montres, bracelets de montres, montres-bracelets. Meubles, glaces (miroirs) , cadres (à l'exception de ceux pour la construction) ; objets d'art en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écailles, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques. Ustensiles (non électriques) et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; vaisselle en verre, porcelaine et faïence, vaisselle non en métaux précieux. Tissus à usage textile et produits textiles à savoir linge de bain [à l'exception de l'habillement], linge de maison, linge de lit, linge de table [en matières textiles], linge de toilette, mouchoirs de poche [en matières textiles]. Vêtements (habillement) pour femmes, hommes et enfants à savoir robes, jupes, jupons, jupes-culotte, costumes, pantalons, shorts, bermudas, caleçons, chemises, chemisiers, corsages, tee-shirts, sweatshirts, gilets, vestes, cardigans, pullovers, chandails, pèlerines, parkas, anoraks, manteaux, gabardines, imperméables, fourrures, étoles, écharpes, châles, foulards, gants, cravates, ceintures (habillement) , chaussettes, bas, collants, sous-vêtements, pyjamas, robes de chambre, maillots de bain, peignoirs de bain ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) , à savoir souliers, sandales, bottes, bottines, chaussons, pantoufles ; chapeaux, bérets, casquettes. Tapis, paillassons, nattes, linoléum, revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures de sols) ; tentures murales non en matières textiles. Télécommunications, communications par terminaux d'ordinateurs, transmission ou échange de messages et d'images assistée par ordinateur ; messagerie électronique, transmission d'informations par réseaux informatique, électronique et téléphonique ou par d'autres moyens de communication en ligne ; transmission de messages, de données, de son et d'images et diffusion par voie hertzienne, par câble, par réseau, par satellite et par téléphonie ; transmission d'informations via des bases de données et via des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques, fourniture d'accès par la voie d'un réseau informatique global à des bases de données, services de communication par téléphonie mobile (téléphonie sans fil) , agences de presse et d'informations (nouvelles) par ordinateurs. Décoration intérieure ; services de dessinateurs de mode ; stylisme (vestimentaire) .
Inscriptions
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Gage constitué n° 504453 du 05/08/2009 : BOPI 2009-38 du 18/09/2009
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Transmission totale de propriété n° 569598 du 14/02/2012 : BOPI 2012-11 du 16/03/2012 - Bénéficiaire : PMJC
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Demande en déchéance totale n° 796677 du 02/10/2020 : BOPI 2020-44 du 30/10/2020
Historique
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Publication : BOPI 2003-05 du 31/01/2003
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Enregistrement avec modification : BOPI 2003-25
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Renouvellement sans limitation : dossier n° 2505301 du 20/07/2012 : BOPI 2012-44 du 02/11/2012
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Renouvellement sans limitation : dossier n° 2829016 du 29/11/2022 : BOPI 2023-07 du 17/02/2023
