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Marque FR : 1714515 - MODULAM
Marque française
Marque
MODULAM
Type de la marque
-
Marque verbale
Déposant / Titulaire
-
BOIS SCIES MANUFACTURES, SARL - Avenue de l'Energie, 59560 COMINES, FR - Siren : 379756075
Mandataire / Destinataire de la correspondance
-
M. GRASSET Martin - 86 Boulevard Carnot, 59000 LILLE, FR
Numéro
1714515
Statut
Marque renouvelée
Date de dépôt / Enregistrement
26/04/1990
Lieu de dépôt
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date prévue pour l'expiration
26/04/2030
Langue
Français (Langue de dépôt)
Classification de Nice
6 ; 19 ; 20
Produits et services
-
Structures modulaires pour la construction de bâtiments préfabriqués
Inscriptions
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Transmission de propriété n° 183805 du 03/04/1995
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Transmission totale de propriété n° 287657 du 25/10/1999
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Changement de dénomination n° 287658 du 25/10/1999
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Autre acte affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n° 895815 du 20/09/2023 : BOPI 2023-43 du 27/10/2023
Historique
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Enregistrement ancienne loi : BOPI 1992-22
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Renouvellement sans limitation : dossier n° 2164666 du 08/02/2000 : BOPI 2000-12
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Renouvellement sans limitation : dossier n° 2435777 du 25/03/2010 : BOPI 2010-20 du 21/05/2010
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Renouvellement sans limitation : dossier n° 2746010 du 21/04/2020 : BOPI 2020-33 du 14/08/2020
