Marque FR : 1673786 - TRUFFAUT
Marque française
Marque
TRUFFAUT
Type de la marque
-
Marque semi-figurative
Informations complémentaires
- Couleurs revendiquees: graphisme Vert pantone 347
Classification des éléments figuratifs
05.03.11 ; 05.03.15 ; 26.04.16
Déposant / Titulaire
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ETABLISSEMENTS HORTICOLES GEORGES TRUFFAUT, Société par Actions Simplifiée - 2 AVENUE DES PARCS, 91090 LISSES, FR - Siren : 739806230
Mandataire / Destinataire de la correspondance
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INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck - 60 rue Pierre Charron, 75008 Paris, FR
Numéro
1673786
Statut
Marque renouvelée
Date de dépôt / Enregistrement
27/06/1991
Lieu de dépôt
INPI PARIS
Dépôt - précédent
Renouvellement du depot opere le:23 JUILLET 1981 à l'INPI No 603253 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1176922
Langue
Français (Langue de dépôt)
Classification de Nice
1 ; 5 ; 6 ; 7 ; 8 ; 31 ; 44
Produits et services
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Classe 01 : Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture, engrais pour les terres (naturels et artificiels);
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Classe 05 : Produits vétérinaires, désinfectants, préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles;
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Classe 06 : Quincaillerie agricole, tuyaux métalliques;
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Classe 07 : Machines, grands instruments pour l'agriculture, couveuses, installations d'irrigation;
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Classe 08 : Outils et instruments à main, coutellerie;
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Classe 31 : Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines non compris dans d'autres classes, fruits et légumes frais, semences, plantes vivantes et fleurs naturelles, substances alimentaires pour les animaux, malt;
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Classe 44 : Etude et création de parcs et jardins.
Inscriptions
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Changement d'adresse n° 561863 du 14/11/2011 : BOPI 2011-50 du 16/12/2011
Historique
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Enregistrement ancienne loi : BOPI 1991-50
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Renouvellement sans limitation : dossier n° 2201071 du 26/06/2001 : BOPI 2001-41
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Renouvellement sans limitation : dossier n° 2466107 du 18/03/2011 : BOPI 2011-18 du 06/05/2011
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Renouvellement sans limitation : dossier n° 2772044 du 03/02/2021 : BOPI 2021-12 du 26/03/2021