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Marque FR : 1476220 - CASSOULET LE MONTAGNARD
Marque française
Marque
CASSOULET LE MONTAGNARD
Type de la marque
-
Marque verbale
Déposant / Titulaire
-
RAYNAL ET ROQUELAURE, Société par Actions Simplifiée à Associé Unique - AVENUE RAYNAL ET ROQUELAURE, 12700 CAPDENAC-GARE, FR - Siren : 426080081
Mandataire / Destinataire de la correspondance
-
INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck - 5 RUE Feydeau, 75002 PARIS-2E-ARRONDISSEMENT, FR
Numéro
1476220
Statut
Marque renouvelée
Date de dépôt / Enregistrement
18/07/1988
Lieu de dépôt
INPI PARIS
Dépôt - précédent
Renouvellement du depot opere le:19 JUILLET 1978 A L'INPI SOUS LE No. 287856 ET ENREGISTRE SOUS LE No. 1059054.
Langue
Français (Langue de dépôt)
Classification de Nice
29
Produits et services
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Classe 29 : Viande, gibier, légumes conservés, séchés et cuits; graisses.
Inscriptions
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Gage constitué n° 33551
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Gage constitué n° 36671
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Transmission totale de propriété; Changement de dénomination n° 259069 du 10/07/1998
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Concession de licence n° 501671 du 26/06/2009 : BOPI 2009-32 du 07/08/2009 - Bénéficiaire : SOCIETE CONSERVERIE PERIGOURDINE DU PACIFIQUE
Historique
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Enregistrement ancienne loi : BOPI 1988-52
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Renouvellement sans limitation : dossier n° 2121478 : BOPI 1998-34
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Renouvellement sans limitation : dossier n° 2377037 du 23/06/2008 : BOPI 2008-40
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Renouvellement sans limitation : dossier n° 2685272 du 21/06/2018 : BOPI 2018-42 du 19/10/2018
