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Marque FR : 1368310 - TOUR DE FRANCE
Marque française
Marque
TOUR DE FRANCE
Type de la marque
-
Marque verbale
Informations complémentaires
- Demande d’extension : Polynésie française
Déposant / Titulaire
-
SOCIETE DU TOUR DE FRANCE, Société par actions simplifiée - 253 Quai de la Bataille de Stalingrad, 92130 ISSY-LES-MOULINEAUX, FR - Siren : 301192142
Mandataire / Destinataire de la correspondance
-
REGIMBEAU, Mme BOY Delphine - 20 rue de Chazelles, 75847 PARIS Cedex 17, FR
Numéro
1368310
Statut
Marque renouvelée
Date de dépôt / Enregistrement
21/08/1986
Lieu de dépôt
INPI PARIS
Dépôt - précédent
Renouvellement du depot opere le:10 FEVRIER 1977 A L'INPI No 238939 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1008404.
Langue
Français (Langue de dépôt)
Classification de Nice
1 ; 2 ; 3 ; 4 ; 5 ; 6 ; 7 ; 8 ; 9 ; 10 ; 11 ; 12 ; 13 ; 14 ; 15 ; 16 ; 17 ; 18 ; 19 ; 20 ; 21 ; 22 ; 23 ; 24 ; 25 ; 26 ; 27 ; 28 ; 29 ; 30 ; 31 ; 32 ; 33 ; 34 ; 35 ; 36 ; 37 ; 38 ; 39 ; 40 ; 41 ; 42 ; 43 ; 44 ; 45
Produits et services
-
Produits chimiques destinés à l'industrie, la science, la photographie, l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture, résines artificielles et synthétiques, matières plastiques à l'état brut (sous forme de poudres, de liquides ou de pâtes);engrais pour les terres (naturels et artificiels);compositions extinctrices;trempes et préparations chimiques pour la soudure;produits chimiques destinés à conserver les aliments;matières tannantes;substances adhésives destinées à l'industrie.Couleurs, vernis, laques;préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois;matières tinctoriales;mordants;résines naturelles, métaux en feuilles et en poudre pour peintres et décorateurs.Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver;préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser;savons;parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux;dentifrices.Huiles et graisses industrielles (autres que les huiles et les graisses comestibles et les huiles essentielles);lubrifiants;produits pour absorber, arroser et lier la poussière;combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes;bougies, mèches.Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés;emplâtres, matériel pour pansements;matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires;désinfectants;produits pour la destruction des animaux nuisibles;fongicides, herbicides.Préparations vitaminiques et diététiques, lotions de protection anti-solaire, sels de bain, lotions pharmaceutiques, eau minérale à usage médical;lotions amaigrissantes.Métaux communs et leurs alliages;matériaux de construction métalliques;constructions transportables métalliques;matériaux métalliques pour les voies ferrées;câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie et quincaillerie métallique;tuyaux métalliques;coffres-forts;produits métalliques non compris dans d'autres classes;minerais.Machines et machines-outils;moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres);accouplement et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres);instruments agricoles;couveuses pour les oeufs.Outils et instruments à main entraînés manuellement;coutellerie, fourchettes et cuillers;armes blanches;rasoirs.Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses;machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information;extincteurs.Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels;articles orthopédiques;matériel de suture.Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.Véhicules;appareils de locomotion par terre, par air ou par eau;bicyclettes et accessoires.Armes à feu;munitions et projectiles;explosifs;feux d'artifice.Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes;joaillerie, bijouterie, pierres précieuses;horlogerie et instruments chronométriques.Instruments de musique.Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non compris dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie, clichés.Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes;produits en matières plastiques mi-ouvrés;matières à calfeutrer, à étouper et à isoler;tuyaux flexibles non métalliques.Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes;peaux d'animaux;malles et valises;parapluies, parasols et cannes;fouets et sellerie.Matériaux de construction non métalliques;tuyaux rigides non métalliques pour la construction;asphalte, poix et bitume;constructions transportables non métalliques;monuments non métalliques.Meubles, glaces (miroirs), cadres;produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué);peignes et éponges;brosses (à l'exception des pinceaux);matériaux pour la brosserie;matériel de nettoyage;paille de fer;verre brut et mi-ouvré (à l'exception du verre de construction);verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes.Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs (non compris dans d'autres classes);matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques);matières textiles fibreuses brutes;sacs de sport, musettes.Fils à usage textile.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes;couvertures de lit et de table, sacs de couchage.Vêtements confectionnés, tricots et bonneterie, lingerie, sous-vêtements, pyjamas, robes de chambre, jupes, robes, pantalons, vestes, manteaux, chemiserie, cravates, foulards, ceintures, gants, chapeaux, vêtements imperméables, vêtements pour la pratique des sports;articles chaussants, chaussettes, bas, collants, bottes, chaussures et pantoufles;tous vêtements pour hommes, femmes et enfants;cuissardes, peignoirs.survêtements, souliers de gymnastique et de sport, maillots de bain.Dentelles, et broderies, rubans et lacets;boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles;fleurs artificielles.Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols;tentures murales non en matières textiles.Jeux, jouets;articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes;décorations pour arbres de Noël;ballons, balles, raquettes, clubs de golf, filets pour la pratique des sports skis, patins à roulette, patins à glace;arcs et Flèches, matériel pour le tir à l'arc, toupies, cerfs volants, tables pour le tennis de table, tables de billard, planches pour le surfing, appareils pour la rééducation du corps, queues de billard, protège-tibias, poupées, matériel pour la pêche, palmes pour nageurs, moulinets pour la pche, cross de hokey, alters, fleurets et gants pour l'escrime, fléchettes, boules de pétanque, extenseurs, farces et attrapes, disques pour le lancement du disque, appareils de culture physique;crosses de hockey, sacs de cricket, cannes à pêche, gants de boxe, bobsleights, billes pour jeux, billes de billard, bicyclettes fixes d'entraînement.Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade) ; épices ; glace à rafraichir. Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt. Eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Publicités, distribution de prospectus, d'échantillons. Location de matériel publicitaire. Aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires. Conseils, informations ou renseignements d'affaires. Entreprise à façon de travaux statistiques, mécanographiques, de sténotypie. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Location de machines à écrire et de matériel de bureau. Assurances. Banques. Agences de change. Gérance de portefeuille. Prêts sur gage. Recouvrement de créances. Loteries. Emission de chèques de voyage et de lettres de crédit. Agences immobilières (vente et location de fonds de commerces et d'immeubles). Expertise immobilière. Gérance d'immeubles. Construction d'édifices. Entreprise de fumisterie, peinture, plâterie, plomberie, couverture. Travaux publics. Travaux ruraux. Location d'outils et de matériel de construction de buildozers, d'extracteurs d'arbres. Entretien ou nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol (ravalement de façades, désinfection, dératisation). Entretien ou nettoyage d'objets divers (blanchisserie). Réparations, transformation de vêtements. Rechapage de pneus. Vulcanisation. Cordonnerie. Réparation de mobilier, instruments, outils. Agences de presse et d'informations. Communications radiophoniques, télégraphiques ou téléphoniques. Télescription. Transmissions de messages, Télégrammes. Transport de personnes ou de marchandises. Distribution d'eau et d'électricité. Déménagement de mobilier. Exploitation de transbordeurs. Remorquage maritime, déchargement, renflouement de navires. Conditionnement de produits. Informations concernant les voyages (agences de tourisme et de voyage, réservation de places). Location de chevaux, de véhicules de transport. Entrepôt. Emmagasinage de marchandises dans un entrepôt en vue de leur préservation ou gardiennage d'habits. Garage de véhicules. Location de réfrigérateurs. Locations de garages. Services rendus au cours du processus de fabrication d'un produit quelconque, autre qu'un édifice. Transformation des produit quel agricoles d'autrui (vinification, distillation, battage, pressage de fruits, meunerie, etc...) Scierie, rabotage. Broderie, couture. Teinturerie. Découpage, polissage, revêtement métallique. Services de préservation au cours desquels l'objet subit un changement. Teinture de tissus ou vêtements. Traitement de tissus contre les mites. Imperméabilisation de tissus. Reliure de documents. Etamage. Purification et régénération de l'air. Education. Institutions d'enseignement. Edition de livres, revues. Abonnements de journaux. Prêts de livres. Dressage d'animaux. Divertissements. spectacles. Divertissements radiophoniques ou par télévision. Production de films. Agences pour artistes. Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre. Distribution de journaux. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisations d'épreuves sportives, exploitation d'établissements de culture physique et d'entraînement à la pratique des sports. Services d'hôtellerie, de restauration. Exploitation de maisons de repos et de convalescence. Exploitation de pouponnières. Services d'accompagnement en société. Services d'agences matrimoniales. Exploitation de salons de beauté, de coiffure. Services de réservation de chambres d'hôtel pour voyageurs. Services de travaux d'ingénieurs. Services d'établissement de plans relatifs à l'implantation l'aménagement, l'exploitation d'établissements hôteliers ou de restauration. Travaux d'architectures, consultations professionnelles, prospections, forages, essais de matériaux, laboratoires, services de location de matériels pour exploitation agricole, de vêtements, de literie, appareils distributeurs, services d'imprimerie.
Inscriptions
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Concession de licence n° 365559 du 11/02/2003 - Bénéficiaire : AMAURY SPORT ORGANISATION - ASO
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Acte modifiant le droit attaché à une marque n° 408587 du 02/03/2005
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Acte modifiant le droit attaché à une marque n° 408588 du 02/03/2005
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(2005-03-02);Acte modifiant le droit attaché à une marque n° 408589 du 02/03/2005
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Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d’un titre de propriété industrielle n° 408591 du 02/03/2005 : BOPI 2005-13
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Concession de licence n° 422664 du 22/11/2005 - Bénéficiaire : IN-FUSIO
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Concession de licence n° 423083 du 28/11/2005 - Bénéficiaire : ELITE
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Concession de licence n° 423084 du 28/11/2005 - Bénéficiaire : NO REV SA
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Résiliation de licence n° 431107 du 28/03/2006
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Changement de nature juridique n° 440071 du 12/09/2006
Historique
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Enregistrement ancienne loi : BOPI 1987-05
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Renouvellement sans limitation : dossier n° 2073882 : BOPI 1996-38
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Publication d’inscriptions : BOPI 2003-11
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Publication d’inscriptions : BOPI 2005-13
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Publication d’inscriptions : BOPI 2005-51
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Publication d’inscriptions : BOPI 2005-52
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Publication d’inscriptions : BOPI 2006-17
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Publication d’inscriptions : BOPI 2006-41
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Renouvellement sans limitation : dossier n° 2320140 du 25/07/2006 : BOPI 2008-16
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Renouvellement sans limitation : dossier n° 2621890 du 23/06/2016 : BOPI 2017-01 du 06/01/2017
