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Marque FR : 1333510 - STABIL TT
Marque française non en vigueur
Marque française
Marque
STABIL TT
Type de la marque
-
Marque semi-figurative
Classification des éléments figuratifs
27.05.17 ; 27.05.25
Déposant / Titulaire
-
TUBE ET RACCORD DU CENTRE - T.R.C., - Siège Social: ZI de Malitorne, Chemin du Paradis, 18230 SAINT DOULCHARD (dossier no 2052596), FR - Siren : 309598480
Mandataire / Destinataire de la correspondance
-
Maître Christophe FIHUE FIDAL SA Société d'Avocats - (dossier no 2052596), FR
Numéro
1333510
Statut
Marque expirée
Date de dépôt / Enregistrement
26/11/1985
Lieu de dépôt
BOURGES
Dépôt - précédent
Renouvellement du depot opere le:15 DECEMBRE 1975 sous le numéro 2098 à BOURGES et ENREGISTRE A L'INPI numéro 944981.
Langue
Français (Langue de dépôt)
Classification de Nice
17
Produits et services
-
Classe 17 : tuyau souple non métallique (armé).
Inscriptions
-
Transmission de propriété n° 159207 du 07/06/1993
Historique
-
Enregistrement ancienne loi : BOPI 1986-20
-
Renouvellement sans limitation : dossier n° 2052596 du 27/07/1995 : BOPI 1995-44
