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Marque FR : 1231776 - SEMAT
Marque française non en vigueur
Marque française
Marque
SEMAT
Type de la marque
-
Marque semi-figurative
Classification des éléments figuratifs
01.05.01 ; 01.05.06 ; 01.05.11 ; 07.05.02
Déposant / Titulaire
-
Société d'Equipements, Manutentions et Transports S.E.M.A.T., - 335 Avenue Jean Guiton, 17000 LA ROCHELLE (dossier no 2016852), FR - Siren : 778128462
Mandataire / Destinataire de la correspondance
-
Robert HUD - CABINET COLLIGNON - (dossier no 2016852), FR
Numéro
1231776
Statut
Marque expirée
Date de dépôt / Enregistrement
29/03/1983
Lieu de dépôt
INPI PARIS
Dépôt - précédent
Renouvellement du depot opere le:6 avril 1973 A L'INPI no 150087 ET ENREGISTRE SOUS le no 879680.
Langue
Français (Langue de dépôt)
Dépôt associé
No de la demande déposée simultanément : 93/46134 (dossier no 2016852)
Classification de Nice
7 ; 12
Produits et services
-
Véhicules et bennes de transport, notamment dispositifs de chargement et de déchargement de produits divers.
Inscriptions
-
CHANGEMENT D'ADRESSE n° 156312 du 22/03/1993
Historique
-
Enregistrement ancienne loi : BOPI 1983-34
-
Renouvellement sans limitation : dossier n° 2016852 du 26/03/1993 : BOPI 1993-45
