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Marque EM : 003723327 - BUSWAY
Marque de l'Union européenne
Marque
BUSWAY
Type de la marque
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Marque verbale
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Marque individuelle
Déposant
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TRANSDEV - 3 Allée de Grenelle, 92130 ISSY LES MOULINEAUX, FR
Mandataire / Destinataire de la correspondance
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MARCHAIS & ASSOCIÉS - 4 rue du Général Lanrezac, 75017 Paris, FR
Numéro
003723327
Statut
Marque enregistrée
Date de dépôt / Enregistrement
23/03/2004
Date prévue pour l'expiration
23/03/2034
Langue
Français (Langue de dépôt) - Anglais (Deuxième langue)
Classification de Nice
12 ; 39 ; 42
Produits et services
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Classe 12 : Véhicules et plus particulièrement véhicules de transport de voyageurs, appareils de locomotions par terre, par air ou par eau.
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Classe 39 : Transport, transport de voyageurs, transports en commun, à savoir par trains, bus et autocars, informations en matière de transport et de déplacement, services de renseignements et de réservation pour le voyage et les transports; émission, vente, échange et remboursement de titres de transport, services d´abonnement en matière de transport, tous services pour voyageurs en relation avec le transport en commun.
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Classe 42 : Contrôle de qualité des services de transport de voyageurs et notamment des services de transport ferroviaire ou routier, des stations ferroviaires ou routières, ainsi que leurs conditions d´accès; contrôle technique des transports routiers; services de contrôle qualité et de certification.
Historique
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Publication 27/12/2004 (2004/052)
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Enregistrement 26/09/2005 (2005/039)
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D.1 Renouvellement d'une marque
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D.1 Renouvellement d'une marque
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Proprietor - Change of name and address :
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