Marque EM : 003723327 - BUSWAY

Marque de l'Union européenne

Marque

BUSWAY

Type de la marque

  • Marque verbale

  • Marque individuelle

Déposant

  • TRANSDEV - 3 Allée de Grenelle, 92130 ISSY LES MOULINEAUX, FR

Mandataire / Destinataire de la correspondance

  • MARCHAIS & ASSOCIÉS - 4 rue du Général Lanrezac, 75017 Paris, FR

Numéro

003723327

Statut

Marque enregistrée

Date de dépôt / Enregistrement

23/03/2004

Date prévue pour l'expiration

23/03/2034

Langue

Français (Langue de dépôt) - Anglais (Deuxième langue)

Classification de Nice

12 ; 39 ; 42

Produits et services

  • Classe 12 : Véhicules et plus particulièrement véhicules de transport de voyageurs, appareils de locomotions par terre, par air ou par eau.

  • Classe 39 : Transport, transport de voyageurs, transports en commun, à savoir par trains, bus et autocars, informations en matière de transport et de déplacement, services de renseignements et de réservation pour le voyage et les transports; émission, vente, échange et remboursement de titres de transport, services d´abonnement en matière de transport, tous services pour voyageurs en relation avec le transport en commun.

  • Classe 42 : Contrôle de qualité des services de transport de voyageurs et notamment des services de transport ferroviaire ou routier, des stations ferroviaires ou routières, ainsi que leurs conditions d´accès; contrôle technique des transports routiers; services de contrôle qualité et de certification.

Historique

  • Publication 27/12/2004 (2004/052)

  • Enregistrement 26/09/2005 (2005/039)

  • D.1 Renouvellement d'une marque

  • D.1 Renouvellement d'une marque

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