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Modèle FR : 20244231-001 - Bancs publics [mobilier urbain]
Dessin et modèle français
Numéro de modèle
20244231 - 001
Numéro d'enregistrement
20244231
Date de dépôt
10/10/2024
Lieu de dépôt
92 INPI - Démarche en ligne
Date de publication
08/11/2024
Bulletin de publication
2024-23
Date de fin de validité
10/10/2029
Objet
Bancs publics [mobilier urbain]
Classification de Locarno
0601
Nombre total de modèles dans le dépôt
10
Déposant
- Urbencéa, Société par actions simplifiée 210 Avenue de l'Industrie 43190 Tence FR - SIREN N°519065098 - SIREN N°519065098
Mandataire / destinataire de la correspondance
Bouix Pierre-Simon 210 AVENUE DE L INDUSTRIE 43190 TENCE FR
Nombre de reproductions du modèle
1
Description de la reproduction
-
Reproduction 1.1 : vue en perspective - banc circulaire sans dossier . - Numéro de publication 1133075
BOPI Dessins et modèles 2024/23 du 8 novembre 2024 - Publications des dessins et modèles
21N° d’enregistrement
22Date de dépôt
10 octobre 2024
20Lieu de dépôt
92 INPI - Démarche en ligne
28Nombre total de dessins et modèles déposés
10
Nombre total de reproductions
16
71Déposant(s)
-
Urbencéa, Société par actions simplifiée - 210 Avenue de l'Industrie, 43190 Tence, FRANCE - Siren : 519065098
54Numéro du dessin ou modèle
11N°(s) de publication des reproductions
1 133 075
Nombre de reproductions
1
54Désignation des produits
Bancs publics [mobilier urbain]
51Classification de Locarno
06-01
Date de publication
8 novembre 2024
17Durée de l’enregistrement du dessin ou modèle
5 ans
57Intitulé et description des reproductions
-
Reproduction 1.1 - Numéro de publication : 1 133 075
vue en perspective - banc circulaire sans dossier
54Numéro du dessin ou modèle
11N°(s) de publication des reproductions
1 133 076
Nombre de reproductions
1
54Désignation des produits
Bancs publics [mobilier urbain]
51Classification de Locarno
06-01
Date de publication
8 novembre 2024
17Durée de l’enregistrement du dessin ou modèle
5 ans
57Intitulé et description des reproductions
-
Reproduction 2.1 - Numéro de publication : 1 133 076
vue en perspective - banc carré sans dossier
54Numéro du dessin ou modèle
11N°(s) de publication des reproductions
1 133 077
Nombre de reproductions
1
54Désignation des produits
Bancs publics [mobilier urbain]
51Classification de Locarno
06-01
Date de publication
8 novembre 2024
17Durée de l’enregistrement du dessin ou modèle
5 ans
57Intitulé et description des reproductions
-
Reproduction 3.1 - Numéro de publication : 1 133 077
vue en perspective - banc rectangulaire sans dossier
54Numéro du dessin ou modèle
11N°(s) de publication des reproductions
1 133 078
Nombre de reproductions
1
54Désignation des produits
Bancs publics [mobilier urbain]
51Classification de Locarno
06-01
Date de publication
8 novembre 2024
17Durée de l’enregistrement du dessin ou modèle
5 ans
57Intitulé et description des reproductions
-
Reproduction 4.1 - Numéro de publication : 1 133 078
vue en perspective - banc carré sans dossier
54Numéro du dessin ou modèle
11N°(s) de publication des reproductions
1 133 079
Nombre de reproductions
1
54Désignation des produits
Bancs publics [mobilier urbain]
51Classification de Locarno
06-01
Date de publication
8 novembre 2024
17Durée de l’enregistrement du dessin ou modèle
5 ans
57Intitulé et description des reproductions
-
Reproduction 5.1 - Numéro de publication : 1 133 079
vue en perspective - banc carré tour d'arbre
54Numéro du dessin ou modèle
11N°(s) de publication des reproductions
1 133 080 et 1 133 081
Nombre de reproductions
2
54Désignation des produits
Bancs publics [mobilier urbain]
51Classification de Locarno
06-01
Date de publication
8 novembre 2024
17Durée de l’enregistrement du dessin ou modèle
5 ans
57Intitulé et description des reproductions
-
Reproduction 6.1 - Numéro de publication : 1 133 080
vue en perspective - banc carré avec dossier courbes -
Reproduction 6.3 - Numéro de publication : 1 133 081
vue en perspective - banc carré avec dossier courbes
54Numéro du dessin ou modèle
11N°(s) de publication des reproductions
1 133 082 et 1 133 083
Nombre de reproductions
2
54Désignation des produits
Tables [mobilier urbain]
51Classification de Locarno
06-01
Date de publication
8 novembre 2024
17Durée de l’enregistrement du dessin ou modèle
5 ans
57Intitulé et description des reproductions
-
Reproduction 7.1 - Numéro de publication : 1 133 082
vue en perspective - table rectangulaire -
Reproduction 7.2 - Numéro de publication : 1 133 083
vue en perspective - table rectangulaire
54Numéro du dessin ou modèle
11N°(s) de publication des reproductions
1 133 084 et 1 133 085
Nombre de reproductions
2
54Désignation des produits
Bancs publics [mobilier urbain]
51Classification de Locarno
06-01
Date de publication
8 novembre 2024
17Durée de l’enregistrement du dessin ou modèle
5 ans
57Intitulé et description des reproductions
-
Reproduction 8.1 - Numéro de publication : 1 133 084
vue en perspective - transat rectangulaire avec dossier -
Reproduction 8.2 - Numéro de publication : 1 133 085
vue en perspective - transat rectangulaire avec dossier
54Numéro du dessin ou modèle
11N°(s) de publication des reproductions
1 133 086 à 1 133 089
Nombre de reproductions
4
54Désignation des produits
Bancs publics [mobilier urbain]
51Classification de Locarno
06-01
Date de publication
8 novembre 2024
17Durée de l’enregistrement du dessin ou modèle
5 ans
57Intitulé et description des reproductions
-
Reproduction 9.1 - Numéro de publication : 1 133 086
vue en perspective - banc circulaire avec dossier courbe -
Reproduction 9.2 - Numéro de publication : 1 133 087
vue en perspective - banc circulaire avec dossier courbe -
Reproduction 9.3 - Numéro de publication : 1 133 088
vue en perspective - banc circulaire avec dossier courbe -
Reproduction 9.4 - Numéro de publication : 1 133 089
vue en perspective - banc circulaire avec dossier courbe
54Numéro du dessin ou modèle
11N°(s) de publication des reproductions
1 133 090
Nombre de reproductions
1
54Désignation des produits
Bancs publics [mobilier urbain]
51Classification de Locarno
06-01
Date de publication
8 novembre 2024
17Durée de l’enregistrement du dessin ou modèle
5 ans
57Intitulé et description des reproductions
-
Reproduction 10.1 - Numéro de publication : 1 133 090
vue en perspective - banc rectangulaire sans dossier
