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La reprise des mises à jour de la base marques françaises est finalisée, la base est désormais complète.

Notice n° FR380115

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Titre

Vis perfectionnée

N° et date de publication de la demande

FR380115 - 29/11/1907

Type de la demande

A

N° et date de dépôt

FR380115D - 22/07/1907

N° et date de priorité

FR380115T - 22/07/1907

Classification CIB

F16H 25/20

Classification CPC

F16H 25/20

Famille de brevets

FR380115A

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INTERVENANTS

Déposant

EMILE CUNY (EMILE CUNY) - FR

PAUL SOREL (PAUL SOREL) - FR

MAURICE DELECAILLE (MAURICE DELECAILLE) - FR

Inventeur

CUNY EMILE (CUNY EMILE) - FR

SOREL PAUL (SOREL PAUL) - FR

DELECAILLE MAURICE (DELECAILLE MAURICE) - FR

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Dernière mise à jour de la base Brevets français : 26/04/2024
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