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Notice n° FR3123109
Titre
Eclairage de fond de fût pour tonneau à visée oenotouristique
N° et date de publication de la demande
FR3123109 - 25/11/2022 (BOPI 2022-47)
Type de la demande
A1
N° et date de dépôt
FR2105255 - 20/05/2021
N° et date de priorité
FR2105255 - 20/05/2021
Classification CIB
Classification CPC
G09F2023/0025 ; G09F 23/06 ; G09F 23/00 ; G09F 13/02 ; G09F 23/04 ; G09F 13/005
Famille de brevets
Abrégé
La présente invention vise à éclairer les fonds de fûts afin de mettre en avant ces derniers et de permettre à l’observateur d’avoir un chemin lumineux. L’ensemble est amovible mais peut être intégré dans le tonneau via un câblage présent lors de l’assemblage.
INTERVENANTS
Déposant
TONNELLERIE SYLVAIN - 175 route de Saint Emilion - 33500 Libourne - FR - N° Siren : 329914642
Titulaire
TONNELLERIE SYLVAIN - 175 route de Saint Emilion - 33500 Libourne - FR - N° Siren : 329914642
Inventeur
Genty Clément - 33500 Libourne - FR
Elie Lionel - 33500 Libourne - FR
Mandataire
Genty Clément - 175 Route de Saint Emilion Tonnellerie Sylvain - 33500 Libourne - FR
STATUT EN FRANCE
Publication du rapport de recherche préliminaire
25/11/2022 (BOPI 2022-47)
Registre national des brevets (RNB)
20/01/2023 - N°0254894 - RR : Recours en restauration ou en annulation (BOPI 2023-08)
20/03/2023 - N°0256229 - DF : Décision du directeur général statuant favorablement sur une demande de relevé de déchéance (BOPI 2023-17)
Date de constatation de déchéance
-
05/01/2023 (BOPI 2023-05)
Dernière annuité payée
01/12/2022
Quantième- N° de l'annuité payée
2
Date de paiement de la prochaine annuité
31/05/2023
