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Notice n° FR3123109

Eclairage de fond de fût pour tonneau à visée oenotouristique Statut en France
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Titre

Eclairage de fond de fût pour tonneau à visée oenotouristique

N° et date de publication de la demande

FR3123109 - 25/11/2022 (BOPI 2022-47)

Type de la demande

A1

N° et date de dépôt

FR2105255 - 20/05/2021

N° et date de priorité

FR2105255 - 20/05/2021

Classification CIB

F21V 33/00 ; B27H 5/00

Famille de brevets

FR3123109A1

Abrégé

La présente invention vise à éclairer les fonds de fûts afin de mettre en avant ces derniers et de permettre à l’observateur d’avoir un chemin lumineux. L’ensemble est amovible mais peut être intégré dans le tonneau via un câblage présent lors de l’assemblage.

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INTERVENANTS

Déposant

TONNELLERIE SYLVAIN - 175 route de Saint Emilion - 33500 Libourne - FR - N° Siren : 329914642

Titulaire

TONNELLERIE SYLVAIN - 175 route de Saint Emilion - 33500 Libourne - FR - N° Siren : 329914642

Inventeur

Genty Clément - 33500 Libourne - FR

Elie Lionel - 33500 Libourne - FR

Mandataire

Genty Clément - 175 Route de Saint Emilion Tonnellerie Sylvain - 33500 Libourne - FR

STATUT EN FRANCE : Déchu

Publication du rapport de recherche préliminaire

25/11/2022 (BOPI 2022-47)

Registre national des brevets (RNB)

20/01/2023 - N°0254894 - RR : Recours en restauration ou en annulation (BOPI 2023-08)

20/03/2023 - N°0256229 - DF : Décision du directeur général statuant favorablement sur une demande de relevé de déchéance (BOPI 2023-17)

Date de constatation de déchéance

Dernière annuité payée

01/12/2022

Quantième- N° de l'annuité payée

2

Date de paiement de la prochaine annuité

31/05/2023

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