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Notice n° FR3104902
Titre
Dispositif de liaison d’un animal de laboratoire à au moins un système d’expérimentation, et procédé de fixation d’un tel dispositif.
N° et date de publication de la demande
FR3104902 - 25/06/2021 (BOPI 2021-25)
Type de la demande
A1
N° et date de dépôt
FR1915255 - 20/12/2019
N° et date de priorité
FR1915255 - 20/12/2019
Classification CIB
Classification CPC
Famille de brevets
US2023017168A1 ; CN115279181A ; FR3104902A1 ; WO2021123449A1
Abrégé
Il est proposé un dispositif de liaison d’un animal de laboratoire à au moins un système d’expérimentation, comprenant un corps pourvu d’une embase de fixation sur une surface osseuse de l’animal et d’au moins un élément de liaison au système d’expérimentation. L’embase comprend une structure de fixation ajourée qui présente une face proximale de forme complémentaire de celle de la surface osseuse et, à l’opposé de la face proximale, une face distale et qui délimite au moins deux ouvertures de fixation débouchant au niveau des faces proximale et distale. Il est également proposé un procédé de fixation d’un tel dispositif sur un animal de laboratoire. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
INTERVENANTS
Déposant
PARIS SCIENCES ET LETTRES - QUARTIER LATIN - 60 rue Mazarine - 75006 PARIS - FR - N° Siren : 528288608
CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE - 3 rue Michel-Ange - 75016 Paris - FR - N° Siren : 180089013
INSERM (Institut National de la Santé et de la Recherche Médicale) - 101 rue de Tolbiac - 75013 Paris - FR - N° Siren : 180036048
Titulaire
PARIS SCIENCES ET LETTRES - 60 RUE MAZARINE - 75006 PARIS - FR - N° Siren : 528288608
CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE - 3 rue Michel-Ange - 75016 Paris - FR - N° Siren : 180089013
INSERM (Institut National de la Santé et de la Recherche Médicale) - 101 rue de Tolbiac - 75013 Paris - FR - N° Siren : 180036048
Inventeur
VENTALON Cathie - 75011 Paris - FR
BOURDIEU Laurent - 75020 Paris - FR
LEGER Jean-François - 92330 SCEAUX - FR
FODOR Jozsua - 93170 BAGNOLET - FR
Mandataire
JACOBACCI CORALIS HARLE - 32 rue de l'Arcade - 75008 PARIS - FR
STATUT EN FRANCE
Publication du rapport de recherche préliminaire
25/06/2021 (BOPI 2021-25)
Délivrance
03/12/2021 (BOPI 2021-48)
Registre national des brevets (RNB)
08/03/2022 - N°0249356 - CD : Changement de nom, de dénomination (BOPI 2022-15)
Dernière annuité payée
21/12/2023
Quantième- N° de l'annuité payée
5
Date de paiement de la prochaine annuité
31/12/2024
