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Brevet : FR3088699 - SYSTEME DE RECUPERATION D’HUILE COMPRENANT UN BAC DE COLLECTE INTEGRE ET PROCED...
Titre
SYSTEME DE RECUPERATION D’HUILE COMPRENANT UN BAC DE COLLECTE INTEGRE ET PROCEDE DE RECUPERATION D’HUILE
N° et date de publication de la demande
FR3088699 - 22/05/2020 (BOPI 2020-21 )
Type de la demande
A1
N° et date de dépôt
FR1860568 - 15/11/2018
N° et date de priorité
FR1860568 - 15/11/2018
Classification internationale des brevets - CIB
Classification coopérative des brevets - CPC
Famille de brevets
Abrégé
Un système de récupération (1) d'une huile stockée dans un réservoir de stockage, ledit système de récupération (1) comprenant : - une structure principale (10), - au moins un moteur électrique (31), monté sur la structure principale (10), - une courroie (33), reliée au moteur électrique (31) et configurée pour être entrainée, via ledit moteur électrique (31), dans un mouvement de rotation, ladite courroie (33) étant configurée pour être plongée au moins partiellement dans l'huile stockée dans le réservoir de stockage, - un bac de collecte (20), configuré pour récolter l'huile entrainée par la courroie (33), et - un module de raclage, configuré pour racler l'huile entrainée par la courroie (33) et pour la guider vers ledit bac de collecte (20) et - des moyens de blocage (15) du bac de collecte (20) sur ladite structure principale (10).
INTERVENANTS
Déposant
SAS MOSS MAINTENANCE - 4 RUE DES TOURNEURS - 82200 MOISSAC - FR - N° Siren : 803946862
Titulaire
SAS MOSS MAINTENANCE - 4 RUE DES TOURNEURS - 82200 MOISSAC - FR - N° Siren : 803946862
Inventeur
GONZALES STEPHANE - 82200 MOISSAC - FR
STATUT EN FRANCE : Déchu
Publication du rapport de recherche préliminaire
22/05/2020 (BOPI 2020-21 )
Note
Revendications modifiées après publication de la demande
Délivrance
30/07/2021 (BOPI 2021-30 )
Date de constatation de déchéance
-
06/07/2024 (BOPI 2024-31 )
Dernière annuité payée
08/12/2022
Quantième- N° de l'annuité payée
5
Date de paiement de la prochaine annuité
30/11/2023
