Brevet : FR3082616 - DISPOSITIF DE CAPTURE, DISPOSITIF DE RECEPTION, DISPOSITIF DE TRAITEMENT ET DIS...
Titre
DISPOSITIF DE CAPTURE, DISPOSITIF DE RECEPTION, DISPOSITIF DE TRAITEMENT ET DISPOSITIF D'ETALONNAGE
N° et date de publication de la demande
FR3082616 - 20/12/2019 (BOPI 2019-51 )
Type de la demande
A1
N° et date de dépôt
FR1855242 - 14/06/2018
N° et date de priorité
FR1855242 - 14/06/2018
Classification internationale des brevets - CIB
Classification coopérative des brevets - CPC
Famille de brevets
Abrégé
Le dispositif (10) de capture d'une température pour emballage de médicament, qui comporte : - un capteur (105a, 105b, 105c) de température, - un moyen de communication (110), d'au moins une information de température captée, - un moyen d'affichage (115) configuré pour afficher une information représentative de la température captée, - un moyen de stockage (120) de chaque information représentative de la température captée, - un moyen de commande (125) configuré pour commander l'information à afficher sur le moyen d'affichage et commander la communication en fonction d'une information représentative de la température captée, - un capteur (155) d'une donnée physique représentative de l'environnement du dispositif, hors température, - un moyen d'activation/désactivation (160) d'au moins un moyen de communication en fonction d'une comparaison entre la valeur représentative de la donnée physique captée et une valeur limite prédéterminée et - une source d'alimentation (130) électrique autonome alimentant en énergie chaque capteur, chaque moyen de communication, chaque moyen d'affichage, chaque moyen de commande et chaque moyen d'activation/désactivation.
INTERVENANTS
Déposant
KOOVEA - 84, RUE MAURICE BEJART - 34080 MONTPELLIER - FR - N° Siren : 834870701
Titulaire
KOOVEA - 84, RUE MAURICE BEJART - 34080 MONTPELLIER - FR - N° Siren : 834870701
Inventeur
CONTENT ADRIEN - 34080 MONTPELLIER - FR
Mandataire
BREVALEX - 95 Rue D'AMSTERDAM - 75378 PARIS CEDEX 8 - FR
STATUT EN FRANCE : Déchu
Publication du rapport de recherche préliminaire
20/12/2019 (BOPI 2019-51 )
Délivrance
03/07/2020 (BOPI 2020-27 )
Registre national des brevets (RNB)
01/04/2021 - N°0241888 - OR : Opposition formée (BOPI 2021-18 )
10/08/2023 - N°0258405 - OX : Décision de révocation d'un brevet suite à opposition (BOPI 2023-37 )
Date de constatation de déchéance
-
06/02/2025 (BOPI 2025-10 )
Dernière annuité payée
28/06/2023
Quantième- N° de l'annuité payée
6
Date de paiement de la prochaine annuité
01/07/2024