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La mise à jour de la base des marques françaises est partielle et reprend progressivement. A ce jour, concernant les marques enregistrées, renouvelées et avec inscriptions, la base est complète jusqu’à la semaine 2023-51.

Notice n° FR3082616

DISPOSITIF DE CAPTURE, DISPOSITIF DE RECEPTION, DISPOSITIF DE TRAITEMENT ET DISPOSITIF D'ETALONNAGE
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Titre

DISPOSITIF DE CAPTURE, DISPOSITIF DE RECEPTION, DISPOSITIF DE TRAITEMENT ET DISPOSITIF D'ETALONNAGE

N° et date de publication de la demande

FR3082616 - 20/12/2019 (BOPI 2019-51)

Type de la demande

A1

N° et date de dépôt

FR1855242 - 14/06/2018

N° et date de priorité

FR1855242 - 14/06/2018

Classification CPC

G01K 3/04

Famille de brevets

FR3082616A1

Abrégé

Le dispositif (10) de capture d'une température pour emballage de médicament, qui comporte : - un capteur (105a, 105b, 105c) de température, - un moyen de communication (110), d'au moins une information de température captée, - un moyen d'affichage (115) configuré pour afficher une information représentative de la température captée, - un moyen de stockage (120) de chaque information représentative de la température captée, - un moyen de commande (125) configuré pour commander l'information à afficher sur le moyen d'affichage et commander la communication en fonction d'une information représentative de la température captée, - un capteur (155) d'une donnée physique représentative de l'environnement du dispositif, hors température, - un moyen d'activation/désactivation (160) d'au moins un moyen de communication en fonction d'une comparaison entre la valeur représentative de la donnée physique captée et une valeur limite prédéterminée et - une source d'alimentation (130) électrique autonome alimentant en énergie chaque capteur, chaque moyen de communication, chaque moyen d'affichage, chaque moyen de commande et chaque moyen d'activation/désactivation.

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INTERVENANTS

Déposant

KOOVEA - 84, RUE MAURICE BEJART - 34080 MONTPELLIER - FR - N° Siren : 834870701

Titulaire

KOOVEA - 84, RUE MAURICE BEJART - 34080 MONTPELLIER - FR - N° Siren : 834870701

Inventeur

CONTENT ADRIEN - 34080 MONTPELLIER - FR

Mandataire

BREVALEX - 95 Rue D'AMSTERDAM - 75378 PARIS CEDEX 8 - FR

STATUT EN FRANCE

Publication du rapport de recherche préliminaire

20/12/2019 (BOPI 2019-51)

Délivrance

03/07/2020 (BOPI 2020-27)

Registre national des brevets (RNB)

01/04/2021 - N°0241888 - OR : Opposition formée (BOPI 2021-18)

10/08/2023 - N°0258405 - OX : Décision de révocation d'un brevet suite à opposition (BOPI 2023-37)

Dernière annuité payée

28/06/2023

Quantième- N° de l'annuité payée

6

Date de paiement de la prochaine annuité

01/07/2024

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