Notice n° FR3080678
Titre
PROCEDE DE PLANIFICATION D'UN CHEMIN AERIEN POUR AERONEF, SYSTEME DE PLANIFICATION ASSOCIE ET AERONEF EQUIPE D'UN TEL SYSTEME
N° et date de publication de la demande
FR3080678 - 01/11/2019 (BOPI 2019-44)
Type de la demande
A1
N° et date de dépôt
FR1800387 - 30/04/2018
N° et date de priorité
FR1800387 - 30/04/2018
Classification CIB
Classification CPC
Famille de brevets
Abrégé
La présente invention concerne un procédé et un système de planification (2) d'un chemin aérien pour un aéronef (1), ledit système (2) comportant une unité d'extraction pour extraire d'une unité de stockage des premières données, lesdites premières données étant issues d'au moins une base de données « terrain » contenant des données topographiques d'une zone de vol lors d'une mission dudit aéronef (1).
INTERVENANTS
Déposant
AIRBUS HELICOPTERS - AEROPORT INTERNATIONAL MARSEILLE PROVENCE - 13725 MARIGNANE CEDEX - FR - N° Siren : 352383715
UNIVERSITE DE VALENCIENNES ET DU HAINAUT-CAMBRESIS - LE MONT HOUY - 59313 VALENCIENNES CEDEX 9 - FR - N° Siren : 195932793
Titulaire
AIRBUS HELICOPTERS - AEROPORT INTERNATIONAL MARSEILLE PROVENCE - 13725 MARIGNANE CEDEX - FR - N° Siren : 352383715
UNIVERSITE DE VALENCIENNES ET DU HAINAUT-CAMBRESIS - LE MONT HOUY - 59313 VALENCIENNES - FR - N° Siren : 195932793
Inventeur
FEYZEAU PIERRE - 13880 VELAUX - FR
BAKLOUTI ZEINEB - 59300 FAMARS - FR
DUVIVIER DAVID - 59178 HASNON - FR
BENATITALLAH RABIE - 59300 FAMARS - FR
Mandataire
GPI BREVETS - EuroParc de Pichaury, Bât B2 1330 rue Guillibert de la Lauzière - 13856 Aix en Provence Cedex 3 - FR
STATUT EN FRANCE
Publication du rapport de recherche préliminaire
01/11/2019 (BOPI 2019-44)
Délivrance
27/03/2020 (BOPI 2020-13)
Dernière annuité payée
20/04/2023
Quantième- N° de l'annuité payée
6
Date de paiement de la prochaine annuité
30/04/2024