Brevet : FR3070118 - SOUS VETEMENT MASCULIN AGENCE EN CALECON COMPORTANT UNE FENETRE DE PASSAGE D'UN...
Titre
SOUS VETEMENT MASCULIN AGENCE EN CALECON COMPORTANT UNE FENETRE DE PASSAGE D'UNE VERGE ET UN VOLET PENDANT DE COUVERTURE DE LA VERGE
N° et date de publication de la demande
FR3070118 - 22/02/2019 (BOPI 2019-08)
Type de la demande
A1
N° et date de dépôt
FR1700857 - 16/08/2017
N° et date de priorité
FR1700857 - 16/08/2017
Classification CIB
Classification CPC
Abrégé
L'invention a pour objet un sous-vêtement masculin agencé en caleçon (1). Une partie avant (3) du caleçon (1) comporte une fenêtre (10) de passage à son travers de la verge (9) d'un porteur (2) du sous-vêtement. La partie avant (3) comporte aussi un volet (15) configuré en couverture de la verge (9) émergeant à travers la fenêtre (10). Le volet (15) est suspendu pendant sur le caleçon (1) suivant un axe vertical (A1) horizontalement médian du caleçon (1). Le volet (15) est fixé à la partie avant (3) via au moins une couture de volet (20) qui s'étend au moins en partie au-dessus et à proximité de la fenêtre (10).
INTERVENANTS
Déposant
DEMEAUX VINCENT - 45 RUE BOINOD - 75018 PARIS - FR
Titulaire
DEMEAUX VINCENT - 45 RUE BOINOD - 75018 PARIS - FR
Inventeur
DEMEAUX VINCENT - 75018 PARIS - FR
STATUT EN FRANCE
Publication du rapport de recherche préliminaire
22/02/2019 (BOPI 2019-08)
Note
Revendications modifiées après publication de la demande
Délivrance
16/09/2022 (BOPI 2022-37)
Registre national des brevets (RNB)
22/10/2021 - N°0247000 - RX : Rejet total (BOPI 2021-48)
16/08/2022 - N°0252147 - RR : Recours en restauration ou en annulation (BOPI 2022-38)
18/08/2022 - N°0252182 - DF : Décision du directeur général statuant favorablement sur une demande de relevé de déchéance (BOPI 2022-38)
Dernière annuité payée
11/07/2023
Quantième- N° de l'annuité payée
7
Date de paiement de la prochaine annuité
02/09/2024