Notice n° FR3064447
Titre
CAGE POUR TOXIMETRE A SEPARATIONS INCLINEES
N° et date de publication de la demande
FR3064447 - 05/10/2018 (BOPI 2018-40)
Type de la demande
A1
N° et date de dépôt
FR1752677 - 30/03/2017
N° et date de priorité
FR1752677 - 30/03/2017
Classification CIB
Classification CPC
Famille de brevets
EP3599840A1 ; US2020178493A1 ; FR3064447A1 ; CA3054852A1 ; WO2018178585A1 ; CN110678068A
Abrégé
L'invention concerne une cage (1) pour étude comportementale d'organismes vivants, notamment pour taximètre, comprenant au moins un compartiment (2) destiné à recevoir un organisme vivant, la cage (1) étant transparente au moins sur une face d'observation (4) afin de permettre l'observation des êtres vivants à partir d'un point d'observation (10) situé à distance de la face d'observation (4), le compartiment (2) étant délimité par des séparations (3), caractérisée en ce que la paroi (31a) d'une séparation (3a) est inclinée par rapport à la paroi (32b) d'une autre séparation (3b) de sorte à ce que les parois (31a, 32b) des séparations (3a, 3b) d'un compartiment (2) se rapprochent en direction de la face d'observation (4), lesdites séparations (3a, 3b) étant alignées selon des lignes de fuite concurrentes au point d'observation (10).
INTERVENANTS
Déposant
VIEW POINT - 3 ALLEE DES CHEVREUILS - 69380 LISSIEU - FR - N° Siren : 377610928
INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE EN SCIENCES ET TECHNOLOGIES POUR L'ENVIRONNEMENT ET L'AGRICULTURE - 1 RUE PIERRE GILLES DE GENNES - 92160 ANTONY - FR - N° Siren : 180170013
Titulaire
VIEW POINT - 3 ALLEE DES CHEVREUILS - 69380 LISSIEU - FR - N° Siren : 377610928
Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement - 147 rue de l'université - 75007 Paris - FR - N° Siren : 180070039
Inventeur
CHAUMOT ARNAUD - 69001 LYON - FR
DAUPHIN MAXIME - 01430 CEIGNES - FR
DECAMPS ALEXANDRE - 34610 SAINT-GERVAIS-SUR-MARE - FR
GEFFARD OLIVIER - 17180 PERIGNY - FR
MOULIN FLORIAN - 69004 LYON - FR
NEUZERET DIDIER - 01600 SAINTE EUPHEMIE - FR
Mandataire
REGIMBEAU - 87 RUE DE SEZE 69477 LYON CEDEX 06 - FR - N° Siren : 784661357
STATUT EN FRANCE
Publication du rapport de recherche préliminaire
05/10/2018 (BOPI 2018-40)
Note
Revendications modifiées après publication de la demande
Délivrance
19/07/2019 (BOPI 2019-29)
Registre national des brevets (RNB)
26/03/2020 - N°0234807 - PT : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s) (BOPI 2020-18)
Dernière annuité payée
15/02/2024
Quantième- N° de l'annuité payée
8
Date de paiement de la prochaine annuité
31/03/2025