Précédent
Suivant
Brevet : FR3036467 - DISPOSITIF ET PROCEDE D'ECHAUFFEMENT D'UN LIQUIDE ET APPAREILS COMPORTANT UN TE...
Titre
DISPOSITIF ET PROCEDE D'ECHAUFFEMENT D'UN LIQUIDE ET APPAREILS COMPORTANT UN TEL DISPOSITIF
N° et date de publication de la demande
FR3036467 - 25/11/2016 (BOPI 2016-47 )
Type de la demande
A1
N° et date de dépôt
FR1554591 - 21/05/2015
N° et date de priorité
FR1554591 - 21/05/2015
Classification coopérative des brevets - CPC
Famille de brevets
Abrégé
Le dispositif (100) d'échauffement d'un liquide (120) comporte : - une première armature conductrice (105), - une deuxième armature conductrice (110), - un espace (115) entre les armatures pour recevoir du liquide à échauffer et - une alimentation électrique (125) appliquant un courant alternatif entre les armatures conductrices. Dans des modes de réalisation, l'alimentation électrique est configurée pour provoquer une cavitation dans le liquide à échauffer.
INTERVENANTS
Déposant
SOFIVA ENERGIE R&D - PARC D'ACTIVITES COMMERCIALES ROUTE DE MONTELIMAR BP 70 - 07202 AUBENAS - FR - N° Siren : 438255598
Titulaire
SOFIVA ENERGIE R&D - PARC D'ACTIVITES COMMERCIALES ROUTE DE MONTELIMAR BP 70 - 07202 AUBENAS - FR - N° Siren : 438255598
Inventeur
DUMAS JEAN-CHRISTOPHE - 07202 AUBENAS - FR
Mandataire
CASSIOPI - 230 AV. DE L AUBE ROUGE - 34170 CASTELNAU LE LEZ - FR - N° Siren : 811988658
STATUT EN FRANCE
Publication du rapport de recherche préliminaire
25/11/2016 (BOPI 2016-47 )
Note
Revendications modifiées après publication de la demande
Délivrance
26/07/2019 (BOPI 2019-30 )
Dernière annuité payée
30/05/2024
Quantième- N° de l'annuité payée
10
Date de paiement de la prochaine annuité
02/06/2025
