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Notice n° FR3029958
Titre
DISPOSITIF D'ENTRAINEMENT D'UN VANTAIL COULISSANT DANS UN DORMANT.
N° et date de publication de la demande
FR3029958 - 17/06/2016 (BOPI 2016-24)
Type de la demande
A1
N° et date de dépôt
FR1462385 - 12/12/2014
N° et date de priorité
FR1462385 - 12/12/2014
Classification CIB
Classification CPC
E05D 15/0634 ; E05D 15/0639 ; E05F 15/643 ; E05Y2201/668 ; E05Y2201/672 ; E05Y2201/684 ; E06B 3/46 ; E06B 3/4654
Famille de brevets
Abrégé
Ce dispositif (1) comporte un rail de guidage (10) destiné à être fixé au dormant, des moyens de coulissement, des moyens d'entraînement agencés pour entraîner en translation le vantail le long du rail de guidage (10), les moyens d'entraînement comprenant un arbre moteur (40) monté à une première portion d'extrémité (100) du rail de guidage (10), une poulie motrice (Pm) montée sur l'arbre moteur (40), une poulie de renvoi (Pr) montée à une seconde portion d'extrémité (101) du rail de guidage (10), une courroie d'entraînement (4) reliée à la poulie motrice (Pm) et à la poulie de renvoi (Pr), le dispositif (1) étant remarquable en ce qu'il comporte une glissière (5) agencée sous le rail de guidage (10), un bras de manœuvre (6) monté coulissant le long de la glissière (5), et en ce que la poulie de renvoi (Pr) est montée solidaire en translation du bras de manœuvre (6).
INTERVENANTS
Déposant
SOFTICA - SAVOIE HEXAPOLE RUE SOMMEILLER - 73420 MERY - FR - N° Siren : 483348132
Titulaire
SOFTICA - SAVOIE HEXAPOLE RUE SOMMEILLER - 73420 MERY - FR - N° Siren : 483348132
Inventeur
ANDREYS FABRICE - 73170 SAINT JEAN DE CHEVELU - FR
Mandataire
CABINET HECKE - 28 COURS JEAN JAURES - 38000 GRENOBLE - FR - N° Siren : 411972946
STATUT EN FRANCE
Publication du rapport de recherche préliminaire
17/06/2016 (BOPI 2016-24)
Délivrance
16/03/2018 (BOPI 2018-11)
Dernière annuité payée
27/12/2023
Quantième- N° de l'annuité payée
10
Date de paiement de la prochaine annuité
31/12/2024
