info

L’accès aux documents associés pour les entreprises et brevets est momentanément interrompu. Nous vous informerons dès qu’il sera rétabli.

Notice n° FR3029801

PARTICULES MESOSTRUCTUREES CHARGEES EN AGENTS ANTICORROSION OBTENUES PAR AEROSOL Statut en France
image notice

Titre

PARTICULES MESOSTRUCTUREES CHARGEES EN AGENTS ANTICORROSION OBTENUES PAR AEROSOL

N° et date de publication de la demande

FR3029801 - 17/06/2016 (BOPI 2016-24)

Type de la demande

A1

N° et date de dépôt

FR1462447 - 15/12/2014

N° et date de priorité

FR1462447 - 15/12/2014

Abrégé

La présente invention concerne des particules mésostructurées et ayant la propriété particulière d'être spontanément individualisées, et comprenant des agents anticorrosion. L'invention concerne également un procédé de préparation de ces particules, ainsi que des matériaux obtenus par inclusion de ces particules dans des matrices.

empty image
INTERVENANTS

Déposant

AIRBUS GROUP - 37 BOULEVARD DE MONTMORENCY - 75016 PARIS - FR - N° Siren : 341535094

PYLOTE - 22 AVENUE DE LA MOUYSSAGUESE - 31280 DREMIL-LAFAGE - FR - N° Siren : 508481827

UNIVERSITE PIERRE ET MARIE CURIE (PARIS 6) - 4, PLACE JUSSIEU - 75005 PARIS - FR - N° Siren : 197517220

CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE - 3 RUE MICHEL ANGE - 75016 PARIS - FR - N° Siren : 180089013

Titulaire

PYLOTE - 22 AVENUE DE LA MOUYSSAGUESE - 31280 DREMIL-LAFAGE - FR - N° Siren : 508481827

AIRBUS GROUP - 37 BOULEVARD DE MONTMORENCY - 75016 PARIS - FR - N° Siren : 341535094

UNIVERSITE PIERRE ET MARIE CURIE (PARIS 6) - 4, PLACE JUSSIEU - 75005 PARIS - FR - N° Siren : 197517220

CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE - 3 RUE MICHEL ANGE - 75016 PARIS - FR - N° Siren : 180089013

Inventeur

SENANI SOPHIE - 75014 PARIS - FR

MARCHIN LOIC - 31280 MONS - FR

DESSE MARIE-LAURE - 31120 PORTET SUR GARONNE - FR

NICOLE LIONEL - 91800 BRUNOY - FR

RIBOT FRANCOIS - 92160 ANTONY - FR

PERROT ALEXANDRE - 75005 PARIS - FR

FATNASSI MOHAMED - 78250 MEULAN-EN-YVELINES - FR

Mandataire

Airbus Operations SAS - 316 route de Bayonne - 31060 Toulouse Cedex 9 - FR

STATUT EN FRANCE : Déchu

Publication du rapport de recherche préliminaire

17/06/2016 (BOPI 2016-24)

Date de constatation de déchéance

Dernière annuité payée

18/11/2019

Quantième- N° de l'annuité payée

6

Date de paiement de la prochaine annuité

31/12/2020

download INPI
Dernière mise à jour de la base Brevets français : 03/05/2024
Dernière mise à jour de la base CCP : 03/05/2024
Dernière mise à jour de la base Brevets européens : 03/05/2024
Dernière mise à jour de la base Demandes internationales : 03/05/2024
Je donne mon avis