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Notice n° FR2995531
Titre
PROCEDE D'EXTRACTION ET DE STABILISATION DE PHYCOCYANINE ET SES APPLICATIONS
N° et date de publication de la demande
FR2995531 - 21/03/2014 (BOPI 2014-12)
Type de la demande
A1
N° et date de dépôt
FR1258824 - 20/09/2012
N° et date de priorité
FR1258824 - 20/09/2012
Classification CIB
A61K 8/97 ; A23L 1/30 ; A61K 35/748 ; A61K 36/00 ; A61K 38/16 ; A61P 43/00
Classification CPC
A61K 38/164 ; A61K 35/748 ; A61K 8/345 ; A61K 8/64 ; A61Q 19/00 ; C07K 14/405 ; C12N 1/005 ; A23L 33/105 ; C07K 14/195 ; A61P 1/02 ; A61P 39/06 ; A61P 43/00 ; A61K 35/748 ; A61K 38/164 ; A61K 8/345 ; A61Q 19/00 ; A61K 8/64 ; C07K 14/405 ; C12N 1/005 ; A23L 33/105 ; C07K 14/195
Famille de brevets
RU2015114531A ; CN104797596A ; US2015239941A1 ; JP2016500052A ; CA2885277A1 ; EP2897626A1 ; FR2995531A1 ; WO2014045177A1
Abrégé
L'invention se rapporte à un procédé d'extraction et de stabilisation de la phycocyanine à partir d'au moins un matériau la renfermant. Ce procédé comprend une étape de macération du ou des matériaux dans du glycérol.
INTERVENANTS
Déposant
ECOSYSTEM - RUE RENE PINSARD ZI - 45310 PATAY - FR - N° Siren : 352755060
Titulaire
ECOSYSTEM - RUE RENE PINSARD ZI - 45310 PATAY - FR - N° Siren : 352755060
Inventeur
POTTECHER FREDERIC - 28140 TERMINIERS - FR
Mandataire
IPAZ - 16 RUE GAILLON - 75002 PARIS - FR - N° Siren : 392004404
STATUT EN FRANCE
Publication du rapport de recherche préliminaire
21/03/2014 (BOPI 2014-12)
Délivrance
10/10/2014 (BOPI 2014-41)
Registre national des brevets (RNB)
01/09/2015 - N°0207161 - CL : Concession de licence (BOPI 2015-40)
07/10/2016 - N°0213695 - RL : Résiliation de licence (BOPI 2016-45)
Dernière annuité payée
29/09/2023
Quantième- N° de l'annuité payée
12
Date de paiement de la prochaine annuité
30/09/2024
