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Notice n° FR2942224
Titre
PROCEDE D'EXTRACTION DE COMPOSES PHENOLIQUES A PARTIR D'EAU DE VEGETATION DE L'OLIVE ET PREPARATION D'EXTRAIT TITRE EN POLYPHENOLS D'OLIVE ET DE RAISIN
N° et date de publication de la demande
FR2942224 - 20/08/2010 (BOPI 2010-33)
Type de la demande
A1
N° et date de dépôt
FR0900752 - 18/02/2009
N° et date de priorité
FR0900752 - 18/02/2009
Classification CIB
C07C 39/11 ; A23L 3/349 ; A23L 19/00 ; A23L 33/00 ; A61K 8/34 ; A61K 8/97 ; A61Q 19/02 ; A61Q 19/08 ; C07C 37/68
Classification CPC
A61K2800/522 ; A61Q 19/02 ; A61Q 19/08 ; C07C 37/004 ; C07C 37/685 ; A23L 33/105 ; A61K 8/9789 ; A61K2800/522 ; A61Q 19/02 ; A61Q 19/08 ; C07C 37/004 ; C07C 37/685 ; A23L 33/105 ; A61K 8/9789
Famille de brevets
US2012045406A1 ; ES2686279T3 ; PT2398756T ; CL2011002021A1 ; AU2010215354A1 ; WO2010094860A2 ; BRPI1008591A2 ; JP2012517824A ; EP2398756A2 ; FR2942224A1 ; AR075518A1 ; ZA201105517B
Abrégé
La présente invention se rapporte à un procédé d'extraction de composés phénoliques de faible masse moléculaire à partir d'eaux de végétation d'olive : elle se rapporte également à des compositions enrichies en composés phénoliques comprenant au moins 40% de matière sèche, ladite matière sèche étant composée d'au moins 30% d'hydroxytyrosol ; l'invention se rapporte en outre à un procédé de séchage desdites compositions par atomisation en utilisant des extraits de polyphénols de raisin comme support de séchage ainsi qu'aux poudres titrées en composés phénoliques d'olives et de raisins obtenues après séchage.
INTERVENANTS
Déposant
CENTRE DE COOPERATION INTERNATIONALE EN RECHERCHE AGRONOMIQUE POUR LE DEVELOPPEMENT(CIRAD) - 42 RUE SCHEFFER - 75116 PARIS - FR - N° Siren : 331596270
GRAP'SUD - - - 30360 CRUVIERS LASCOURS - FR - N° Siren : 490364247
CENTRE INTERNATIONAL D'ETUDES SUPERIEURES EN SCIENCES AGRONOMIQUES (MONTPELLIER SUP AGRO) - 2 PLACE VIALA - 34060 MONTPELLIER CEDEX 1 - FR - N° Siren : 130002793
Titulaire
CENTRE DE COOPERATION INTERNATIONALE EN RECHERCHE AGRONOMIQUE POUR LE DEVELOPPEMENT(CIRAD) - 42 RUE SCHEFFER - 75116 PARIS - FR - N° Siren : 331596270
GRAP'SUD - - - 30360 CRUVIERS LASCOURS - FR - N° Siren : 490364247
INSTITUT NATIONAL D'ETUDES SUPERIEURES AGRONOMIQUES DE MONTPELLIER (MONTPELLIER SUP AGRO) - 2 PLACE VIALA - 34060 MONTPELLIER CEDEX 1 - FR - N° Siren : 130002793
Inventeur
URBAN NELLY - 30190 STE ANASTASIE - FR
DORNIER MANUEL - 34830 CLAPIERS - FR
PALLET DOMINIQUE - 34398 MONTPELLIER - FR
REYNES MAX - 34830 CLAPIERS - FR
Mandataire
GEVERS & ORES - IMMEUBLE LE PALATIN 2 3 COURS DU TRIANGLE - 92939 PARIS LA DEFENSE CEDEX - FR
STATUT EN FRANCE
Publication du rapport de recherche préliminaire
20/08/2010 (BOPI 2010-33)
Note
Revendications modifiées après publication de la demande
Délivrance
30/11/2012 (BOPI 2012-48)
Registre national des brevets (RNB)
08/12/2017 - N°0219550 - CD : Changement de nom, de dénomination (BOPI 2018-02)
Dernière annuité payée
20/12/2023
Quantième- N° de l'annuité payée
16
Date de paiement de la prochaine annuité
28/02/2025
