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Brevet : FR2940987 - OPTIMISATION DU FONCTIONNEMENT ET DE L'EXPLOITATION DES OUVRAGES DE DESSABLEMEN...
Titre
OPTIMISATION DU FONCTIONNEMENT ET DE L'EXPLOITATION DES OUVRAGES DE DESSABLEMENT
N° et date de publication de la demande
FR2940987 - 16/07/2010 (BOPI 2010-28 )
Type de la demande
A1
N° et date de dépôt
FR0900074 - 09/01/2009
N° et date de priorité
FR0900074 - 09/01/2009
Classification coopérative des brevets - CPC
Famille de brevets
Abrégé
La présente invention est destinée aux fosses de piégeage des sables type chambre de dessablement ou pièges à charriage, elle a pour objet de rendre plus opérationnel le piégeage des sables, l'isolation, le curage des fosses ou piège et de supprimer les phénomènes de revidage survenant sous des régimes d'écoulement élevés. Cette installation comprend : Une chambre (a), la représentation de la surface (b), un regard d'accès principal (c), l'arrivée de la canalisation amont (d), le départ de la canalisation (e), la goulotte (f), l'ouverture en fond de goulotte (g), les sables (h), la trappe de fermeture (i), le séparateur (j), les regards destinés au curage (k), les angles coupés (1). Cette invention est destinée aux ouvrages transitant des eaux chargées.
INTERVENANTS
Déposant
SIKORA BERNARD - 51 CHEMIN GRAND CHAMP - 69890 LA TOUR DE SALVAGNY - FR
LAPLACE DOMINIQUE - 11 CHE DU PAPILLON - 13770 VENELLES - FR
Titulaire
SIKORA BERNARD - 51 CHEMIN GRAND CHAMP - 69890 LA TOUR DE SALVAGNY - FR
LAPLACE DOMINIQUE - 11 CHE DU PAPILLON - 13770 VENELLES - FR
Inventeur
SIKORA BERNARD - 69890 LA TOUR DE SALVAGNY - FR
LAPLACE DOMINIQUE - 13770 VENELLES - FR
Mandataire
LLR - LLR 11 Boulevard de Sébastopol - 75001 Paris - FR
STATUT EN FRANCE
Publication du rapport de recherche préliminaire
16/07/2010 (BOPI 2010-28 )
Note
Revendications modifiées après publication de la demande
Délivrance
15/01/2021 (BOPI 2021-02 )
Registre national des brevets (RNB)
02/10/2019 - N°0230261 - RR : Recours en restauration ou en annulation (BOPI 2019-45 )
07/01/2020 - N°0232278 - DF : Décision du directeur général statuant favorablement sur une demande de relevé de déchéance (BOPI 2020-07 )
Date de constatation de déchéance
-
06/09/2019 (BOPI 2019-39 )
Dernière annuité payée
30/01/2025
Quantième- N° de l'annuité payée
17
Date de paiement de la prochaine annuité
02/02/2026
