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Notice n° FR2836990

COORDINATION ENTRE FUSILS Statut en France
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Titre

COORDINATION ENTRE FUSILS

N° et date de publication de la demande

FR2836990 - 12/09/2003 (BOPI 2003-37)

Type de la demande

A1

N° et date de dépôt

FR0202926 - 08/03/2002

N° et date de priorité

FR0202926 - 08/03/2002

Classification CPC

F41A 19/68

Famille de brevets

FR2836990A1

Abrégé

L'invention concerne un système de synchronisation de la mise à feu d'armes de tir, telles que des fusils, comprenant : - au moins deux armes de tir munies d'un dispositif de tir électrique, électronique, ou électromécanique, ledit dispositif comprenant un mécanisme de déclenchement de tir (34) relié à une détente (2), et- un boîtier de commande (20) comprenant un module d'ordre de tir;ledit boîtier de commande recevant un signal d'information émis depuis les armes dont la détente est pressée de façon à permettre au module d'ordre de tir de déterminer si les détentes de toutes les armes sont appuyées en position de tir et d'envoyer dans ce cas l'ordre de tir qui est transmis sous forme d'un signal d'ordre de tir audit mécanisme de déclenchement de tir de chacune des armes de tir de manière à déclencher alors le tir simultané de toutes les armes.

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INTERVENANTS

Déposant

VERNA CHRISTOPHE - 116 QUAI DE BACALAN TERRE-PLEIN DES ECLUSES - 33300 BORDEAUX - FR

Titulaire

VERNA CHRISTOPHE - 116 QUAI DE BACALAN TERRE-PLEIN DES ECLUSES - 33300 BORDEAUX - FR

Inventeur

VERNA CHRISTOPHE - 33300 BORDEAUX - FR

Mandataire

VERNA CHRISTOPHE - 116 QUAI DE BACALAN TERRE PLEIN DES ECLUSES - 33300 BORDEAUX - FR

STATUT EN FRANCE : Déchu

Publication du rapport de recherche préliminaire

12/09/2003 (BOPI 2003-37)

Délivrance

15/12/2006 (BOPI 2006-50)

Date de constatation de déchéance

Dernière annuité payée

26/03/2007

Quantième- N° de l'annuité payée

6

Date de paiement de la prochaine annuité

31/03/2008

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