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Brevet : FR2746256 - PLATEAU A ALVEOLES TROUEES POUR SEMIS
Titre
PLATEAU A ALVEOLES TROUEES POUR SEMIS
N° et date de publication de la demande
FR2746256 - 26/09/1997 (BOPI 1997-39)
Type de la demande
A1
N° et date de dépôt
FR9603491 - 19/03/1996
N° et date de priorité
FR9603491 - 19/03/1996
Classification CIB
Classification CPC
Abrégé
Plateau à alvéoles pour semis comprenant des alvéoles (1) formées à partir de la face supérieure et trouées en partie inférieure, lesquelles alvéoles sont rangées sur des alignements et ces derniers sont séparés par des fentes longitudinales (3) et transversales (4). Les fentes coopèrent avec des rainures (14) tracées sur la face inférieure du plateau, pour diviser facilement ce dernier. Les rainures (14), sous le plateau, sont réparties de manière à correspondre avec les fentes supérieures. Les fentes renferment des raidisseurs formés par des cloisons transversales.
INTERVENANTS
Déposant
MASSOT CHRISTIAN - - - 32110 SAINT MARTIN D ARMAGNAC - FR
MASSOT SAUSSEREAU MONIQUE - - - 32110 SAINT MARTIN D ARMAGNAC - FR
Titulaire
MASSOT CHRISTIAN - - - 32110 SAINT MARTIN D ARMAGNAC - FR
MASSOT SAUSSEREAU MONIQUE - - - 32110 SAINT MARTIN D ARMAGNAC - FR
Mandataire
CABINET CLAUDE CHINCHOLLE - 18 RUE EUGENE TENOT - 65000 TARBES - FR
STATUT EN FRANCE : Dossier déchu définitivement
Publication du rapport de recherche préliminaire
26/09/1997 (BOPI 1997-39)
Délivrance
14/08/1998 (BOPI 1998-33)
Date de constatation de déchéance
-
30/11/2004 (BOPI 2004-49)
Dernière annuité payée
14/03/2003
Quantième- N° de l'annuité payée
8
