Brevet : EP3736475 - POIGNÉE DE ROBINET
Titre
POIGNÉE DE ROBINET
N° et date de publication de la demande
EP3736475 - 11/11/2020
Type de la demande
A1
N° et date de dépôt
EP19173186.8 - 07/05/2019
N° et date de priorité
EP19173186 - 07/05/2019
Classification CIB
F16K 31/528 ; E03C 1/04 ; F16K 11/078 ; F16K 31/53 ; F16K 31/60
Classification CPC
F16K 11/0782 ; F16K 31/528 ; F16K 31/53 ; F16K 31/605 ; E03C 1/0412
Abrégé
La présente invention concerne un robinet mélangeur alternatif qui est plus facile à utiliser. La présente invention concerne les poignées pour robinets mélangeurs utilisant des cartouches, telles que des cartouches en céramique, et des robinets mélangeurs à cartouche munis de telles poignées. Il est prévu une poignée de robinet mélangeur (100) pour un robinet mélangeur (3) avec une cartouche (1) ayant une tige (2), la poignée de robinet mélangeur (100) étant adaptée pour convertir la manipulation de l'utilisateur en commande de rotation et d‘inclinaison de ladite tige de cartouche mélangeuse (2) pour contrôler respectivement la température et le débit de l'eau versée à partir dudit robinet mélangeur (3), la poignée de robinet mélangeur (100) comprenant : - un bouton (160) avec une surface extérieure pour recevoir la manipulation rotative de l'utilisateur,- un mécanisme de rotation (170) convertissant la rotation d'une première section de ladite surface extérieure du bouton (160) en rotation de ladite tige (2), et- un mécanisme de basculement (180) étant un mécanisme différent du mécanisme de rotation (170), ledit mécanisme de basculement (180) convertissant la rotation d'une deuxième section différente de ladite surface extérieure du bouton (160) en basculement de ladite tige (2).
INTERVENANTS
Déposant
FM Mattsson Mora Group Danmark ApS - Østbirkvej 2 Seden 5240 Odense NØ - DK
Titulaire
FM Mattsson Denmark ApS - Hvidkærvej 48 Højme 5250 Odense SV - DK
Inventeur
Rantzau, Claus 5210 Odense NV - DK
Mandataire
Chas. Hude A/S - Langebrogade 1,2., B2 1411 Copenhagen K - DK
STATUT EN FRANCE : Déchu
Délivrance
31/08/2022
Registre national des brevets (RNB)
25/09/2023 - N°0259671 - OO : Dérogation à la compétence de la Juridiction Unifiée du Brevet (BOPI 2023-44)
Date de constatation de déchéance
-
05/01/2024 (BOPI 2024-05)
Date de paiement de la prochaine annuité
31/05/2023