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Brevet : EP3447111 - UTILISATION D'UNE COMPOSITION DE CARBURANT COMPRENNANT UN ADDITIF À BASE D'UN S...
Titre
UTILISATION D'UNE COMPOSITION DE CARBURANT COMPRENNANT UN ADDITIF À BASE D'UN SEL D'AMMOINIUM QUATERNISÉ ET UN DÉTERGENT
N° et date de publication de la demande
EP3447111 - 27/02/2019
Type de la demande
A1
N° et date de dépôt
EP18189048.4 - 10/03/2011
N° et date de priorité
GB201003973 - 10/03/2010
Classification CIB
Classification CPC
C10L 1/2383 ; C10L2200/0446 ; C10L 1/1824 ; C10L 1/1881 ; C10L 1/189 ; C10L 1/226 ; C10L 1/232 ; C10L 1/2387 ; C10L 10/04 ; C10L 10/06 ; C10L2270/026 ; C10L2200/029 ; C10L 1/22 ; C10L 1/18 ; C10L 1/221 ; C10L 1/1817 ; C10L2200/0259 ; C10L2250/04 ; C10L2200/0446 ; C10L 1/226 ; C10L 10/04 ; C10L 10/06 ; C10L2270/026 ; C10L 1/2383 ; C10L 1/1824 ; C10L 1/1881 ; C10L 1/2387 ; C10L 1/189 ; C10L 1/232 ; C10L2200/029
Abrégé
Procédé de réduction des dépôts dans un moteur diesel, le procédé comprenant la combustion dans le moteur d'une composition de carburant diesel comprenant un additif détergent qui n'est pas un sel d'ammonium quaternaire ni un produit de réaction de Mannich; et un additif de sel d'ammonium quaternaire comprenant le produit de réaction d'espèces contenant de l'azote ayant au moins un groupe amine tertiaire et un agent de quaternisation; dans lequel l'espèce contenant de l'azote est choisie parmi: (i) le produit de la réaction d'un agent acylant à substitution hydrocarbyle et d'un composé comprenant au moins un groupe amine tertiaire et un groupe amine primaire, amine secondaire ou alcool; (ii) un produit de réaction de Mannich comprenant un groupe amine tertiaire; et (v) une amine substituée par un polyalkylène ayant au moins un groupe amine tertiaire.
INTERVENANTS
Déposant
Innospec Limited - Innospec Manufacturing ParkOil Sites Road Ellesmere PortCheshire CH65 4EY - GB
Titulaire
Innospec Limited - Innospec Manufacturing Park Oil Sites Road Ellesmere Port Cheshire CH65 4EY - GB
Inventeur
REID, Jacqueline Cymau, LL12 9TQ - GB
BURGESS, Vince Ellesmere Port, Cheshire CH65 4EY - GB
Mandataire
IPSILON - 63 avenue du Général Leclerc - 92340 BOURG-LA-REINE - FR
STATUT EN FRANCE
Délivrance
27/07/2022
Registre national des brevets (RNB)
06/11/2023 - N°0260484 - OO : Dérogation à la compétence de la Juridiction Unifiée du Brevet (BOPI 2023-50)
Dernière annuité payée
28/03/2024
Quantième- N° de l'annuité payée
14
Date de paiement de la prochaine annuité
31/03/2025
