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Brevet : EP3074305 - APPAREIL ET PROCÉDÉ D'INSPECTION DE CAVITÉS INONDÉES DANS UNE INSTALLATION EN M...
Titre
APPAREIL ET PROCÉDÉ D'INSPECTION DE CAVITÉS INONDÉES DANS UNE INSTALLATION EN MER FLOTTANTE
N° et date de publication de la demande
EP3074305 - 05/10/2016
Type de la demande
A1
N° et date de dépôt
EP14806342.3 - 27/11/2014
N° et date de priorité
GB201320927 - 27/11/2013
Classification CIB
Classification CPC
F16L 41/04 ; B63B2013/005 ; B63B2043/006 ; F16L 41/16 ; B63B 71/00 ; B63B 13/00 ; F16L 55/00 ; B63B 71/00 ; F16L 41/04 ; B63B2013/005 ; B63B2043/006 ; F16L 41/16 ; B63B 71/00 ; B60B 9/00 ; G01N 21/954 ; G01N2201/02
INTERVENANTS
Déposant
EM & I (MARITIME) LIMITED - ELIZABETH HOUSE 9 CASTLE STREET ST HELIER JERSEY JE2 3RT - JE
Titulaire
EM&I (Maritime) Limited - Elizabeth House 9 Castle Street St Helier, JE2 3RT - JE
Inventeur
CONSTANTINIS, Danny Wilmslow Cheshire SK9 5JA - GB
Mandataire
Novagraaf Brevets - Bâtiment O2 2 Rue Sarah Bernhardt - 92665 ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX - FR
STATUT EN FRANCE
Délivrance
08/07/2020
Dernière annuité payée
29/11/2023
Quantième- N° de l'annuité payée
10
Date de paiement de la prochaine annuité
02/12/2024
