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Brevet : EP2984241 - ENSEMBLE DE BATTAGE PAR VIBRATIONS ET PROCÉDÉ DE FONCTIONNEMENT D'UN ENSEMBLE D...
Titre
ENSEMBLE DE BATTAGE PAR VIBRATIONS ET PROCÉDÉ DE FONCTIONNEMENT D'UN ENSEMBLE DE BATTAGE PAR VIBRATIONS
N° et date de publication de la demande
EP2984241 - 17/02/2016
Type de la demande
A1
N° et date de dépôt
EP14722540.3 - 03/04/2014
N° et date de priorité
DE102013103722 - 12/04/2013
Classification CIB
Classification CPC
E02D 7/18 ; E02D 7/18 ; B06B 1/02 ; F15B 11/08 ; F15B 13/0401 ; F15B2211/20523 ; F15B2211/20546 ; F15B2211/255 ; F15B2211/405
INTERVENANTS
Déposant
THYSSENKRUPP TIEFBAUTECHNIK GMBH - HOLLESTR. 7A 45127 ESSEN - DE
Titulaire
TERRA INFRASTRUCTURE GmbH - HOLLESTRASSE 7A 45127 ESSEN - DE
Inventeur
SPOHR, JOCHEN 34582 BORKEN - DE
Mandataire
DOGIO Patents BV - Oude Enghweg 16 - 1217 JC HILVERSUM - NL
STATUT EN FRANCE
Délivrance
31/05/2017
Registre national des brevets (RNB)
20/01/2023 - N°0254897 - TO : Transmission totale de propriété (BOPI 2023-09)
13/10/2023 - N°0260096 - OO : Dérogation à la compétence de la Juridiction Unifiée du Brevet (BOPI 2023-47)
Dernière annuité payée
17/04/2023
Quantième- N° de l'annuité payée
10
Date de paiement de la prochaine annuité
30/04/2024
