Brevet : EP2577183 - SYSTÈME DE REPOSITIONNEMENT HÉLIOSTAT

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Titre

SYSTÈME DE REPOSITIONNEMENT HÉLIOSTAT

N° et date de publication de la demande

EP2577183 - 10/04/2013

Type de la demande

A1

N° et date de dépôt

EP11787524.5 - 27/05/2011

N° et date de priorité

US34969710 - 28/05/2010 ; US36472910 - 15/07/2010 ; US41968510 - 03/12/2010

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INTERVENANTS

Déposant

QBOTIX, INC. - 1080 O'BRIEN DRIVE MENLO PARK, CA 94025 - US

Titulaire

Tesla, Inc. - 3500 Deer Creek Road Palo Alto, California 94304 - US

Inventeur

CURRIER, THOMAS MENLO PARK, CA 94025 - US

Mandataire

KILBURN & STRODE LLP - LACON LONDON 84 THEOBALDS ROAD LONDON WC1X 8NL - GB

STATUT EN FRANCE

Délivrance

10/10/2018

Registre national des brevets (RNB)

04/10/2019 - N°0230341 - TO : Transmission totale de propriété (BOPI 2019-46)

29/09/2023 - N°0259727 - OO : Dérogation à la compétence de la Juridiction Unifiée du Brevet (BOPI 2023-45)

Dernière annuité payée

27/05/2024

Quantième- N° de l'annuité payée

14

Date de paiement de la prochaine annuité

02/06/2025

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