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Brevet : EP2338578 - Sculpture mobile
Titre
Sculpture mobile
N° et date de publication de la demande
EP2338578 - 29/06/2011
Type de la demande
A1
N° et date de dépôt
EP09180681.0 - 23/12/2009
N° et date de priorité
EP09180681 - 23/12/2009
Classification CIB
Classification CPC
Abrégé
La présente invention concerne une sculpture (1) avec au moins un membre (3), dont l'au moins un membre (3) comporte au moins une partie de membre fabriquée par façonnage, en particulier par emboutissage.
INTERVENANTS
Déposant
BURGGRAF, ALFRED - BUCHENSTR. 12 82278 ALTHEGNENBERG - DE
Titulaire
BURGGRAF, ALFRED - BUCHENSTR. 12 82278 ALTHEGNENBERG - DE
Inventeur
BURGGRAF, ALFRED 82278 ALTHEGNENBERG - DE
Mandataire
CABINET NONY - 11 RUE SAINT-GEORGES - 75009 PARIS - FR - N° Siren : 784352809
STATUT EN FRANCE : Dossier déchu définitivement
Délivrance
23/05/2012
Date de constatation de déchéance
-
31/08/2017 (BOPI 2017-39)
Dernière annuité payée
21/12/2015
Quantième- N° de l'annuité payée
7
