Brevet : EP2310702 - EMBRAYAGE DOUBLE

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Titre

EMBRAYAGE DOUBLE

N° et date de publication de la demande

EP2310702 - 20/04/2011

Type de la demande

A1

N° et date de dépôt

EP09775922.9 - 29/06/2009

N° et date de priorité

DE102008033035 - 14/07/2008

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INTERVENANTS

Déposant

SCHAEFFLER TECHNOLOGIES AG & CO. KG - INDUSTRIESTRASSE 1-3 91074 HERZOGENAURACH - DE

Titulaire

SCHAEFFLER TECHNOLOGIES AG & CO. KG - INDUSTRIESTRASSE 1-3 91074 HERZOGENAURACH - DE

Inventeur

NOHL, OLIVER 77830 BUHLERTAL - DE

AGNER, IVO 77815 BUHL - DE

RADINGER, NORBERT 90475 NURNBERG - DE

Mandataire

RWS - 2 RUE SAINTE VICTOIRE - 78000 VERSAILLES - FR

STATUT EN FRANCE : Déchu

Délivrance

13/03/2013

Registre national des brevets (RNB)

17/11/2023 - N°0260883 - OO : Dérogation à la compétence de la Juridiction Unifiée du Brevet (BOPI 2023-52)

Date de constatation de déchéance

Dernière annuité payée

29/06/2018

Quantième- N° de l'annuité payée

10

Date de paiement de la prochaine annuité

01/07/2019

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