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Brevet : EP2128639 - PROCÉDÉ D'AMÉLIORATION DE LA CONTINUITÉ DANS UN SYSTÈME DE NAVIGATION SATELLITE...
Titre
PROCÉDÉ D'AMÉLIORATION DE LA CONTINUITÉ DANS UN SYSTÈME DE NAVIGATION SATELLITE À DOUBLE FRÉQUENCE
N° et date de publication de la demande
EP2128639 - 02/12/2009
Type de la demande
A2
N° et date de dépôt
EP09006640.8 - 16/05/2009
N° et date de priorité
DE102008025064 - 26/05/2008
Classification CIB
Classification CPC
Abrégé
L‘invention concerne un procédé d‘amélioration de la continuité dans un système de navigation par satellite à double fréquence, le procédé présentant les étapes suivantes : - observation de la ionosphère grâce à des mesures dans les deux ou plusieurs plages de fréquence (S10), et - transmission d‘un message d‘alarme qui informe les systèmes utilisateurs d‘une modification de la ionosphère lorsqu‘au moins une mesure traduit une modification de la ionosphère qui dévie d‘une ou plusieurs conditions prédéterminées (S12).
INTERVENANTS
Déposant
ASTRIUM GMBH - ROBERT-KOCH-STR. 1 82024 TAUFKIRCHEN - DE
Titulaire
Airbus Defence and Space GmbH - Willy-Messerschmitt-Str. 1 - 82024 Taufkirchen - DE
Inventeur
TRAUTENBERG, HANS, L., DR. 50823 KOLN - DE
Mandataire
WUESTHOFF & WUESTHOFF - PATENTANWALTE PARTG MBB SCHWEIGERSTRASSE 2 81541 MUNICH - DE
STATUT EN FRANCE : Déchu
Délivrance
24/08/2016
Registre national des brevets (RNB)
26/12/2018 - N°0225301 - TO : Transmission totale de propriété (BOPI 2019-05)
Date de constatation de déchéance
-
05/01/2024 (BOPI 2024-05)
Dernière annuité payée
23/05/2022
Quantième- N° de l'annuité payée
14
Date de paiement de la prochaine annuité
31/05/2023
