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Brevet : EP1959244 - Dispositif de dosage doté d'une sonnette
Titre
Dispositif de dosage doté d'une sonnette
N° et date de publication de la demande
EP1959244 - 20/08/2008
Type de la demande
A1
N° et date de dépôt
EP07102300.6 - 13/02/2007
N° et date de priorité
EP07102300 - 13/02/2007
Classification CIB
Classification CPC
Abrégé
Un dispositif de dosage pour du produit à doser sous forme de poudre ou de pâte, présente un dispositif de maintien et au moins un dispositif de réception. Dans ce dispositif de réception, on peut intégrer au moins une unité de dosage qui peut être retirée de ce dispositif de réception. De plus, le dispositif de dosage présente au moins un actionneur agissant sur le dispositif de réception. Le dispositif de réception est monté pivotable sur le dispositif de maintien par l'intermédiaire d'un palier. L'actionneur est capable de produire des mouvements pivotant oscillant du dispositif de réception.
INTERVENANTS
Déposant
METTLER TOLEDO AG (METTLER-TOLEDO AG) - CH
Titulaire
METTLER-TOLEDO GMBH - IM LANGACHER 8606 GREIFENSEE - CH
Inventeur
LUCHINGER, PAUL 8610, USTER - CH
FRINGELI, EDUARD 8608, BUBIKON - CH
STATUT EN FRANCE
Délivrance
25/05/2011
Registre national des brevets (RNB)
09/04/2018 - N°0221677 - CN : Changement de forme juridique (BOPI 2018-19)
Dernière annuité payée
26/02/2024
Quantième- N° de l'annuité payée
18
Date de paiement de la prochaine annuité
28/02/2025
