Brevet : EP1933598 - Chauffage ou chauffage supplémentaire électrique, en particulier pour un systèm...
Titre
Chauffage ou chauffage supplémentaire électrique, en particulier pour un système de chauffage ou climatisation d'un véhicule
N° et date de publication de la demande
EP1933598 - 18/06/2008
Type de la demande
A1
N° et date de dépôt
EP06291906.3 - 11/12/2006
N° et date de priorité
EP06291906 - 11/12/2006
Classification CPC
F24H 3/0405 ; F24H 3/0429 ; F24H 3/0452 ; F24H 9/1872 ; H01C 7/02 ; H05B 3/14 ; H05B 3/50 ; H05B2203/02 ; H05B2203/023
Abrégé
La présente invention concerne un système de chauffage électrique (1), plus particulièrement pour une installation de chauffage ou de climatisation d'un véhicule avec au moins un élément de chauffage (2) qui présente au moins un élément à coefficient de température positive qui sert à réchauffer un agent de circulation et cet élément à coefficient de température positive présente au moins une rangée composée de plusieurs tiges (4) qui sont reliées entre elles par au moins une zone de raccordement (6). L'élément à coefficient de température positive est en contact électrique afin de faire entrer ou sortir le courant au niveau des deux bords opposés placés perpendiculairement ou en grande partie perpendiculairement au sens de circulation de l'agent. La zone de raccordement (6) est écartée des bords en contact électrique et les extrémités extérieures écartées l'une de l'autre des tiges (4a) extérieures placées sur le côté extérieur servent à faire entrer et sortir le courant.
INTERVENANTS
Déposant
BEHR GMBH & CO. KG - MAUSERSTRASSE 3 70469 STUTTGART - DE
BEHR FRANCE ROUFFACH SAS - 5, AVENUE DE LA GARE 68250 ROUFFACH - FR - N° Siren : 916920697
Titulaire
BEHR GMBH & CO. KG - MAUSERSTRASSE 3 70469 STUTTGART - DE
BEHR FRANCE ROUFFACH SAS - 5, AVENUE DE LA GARE 68250 ROUFFACH - FR - N° Siren : 916920697
Inventeur
GOGMOS, ERWAN 68000 COLMAR - FR
GROSS, DIETER 70176 STUTTGART - DE
KOHL, MICHAEL 74321 BIETIGHEIM - DE
OTTO, JURGEN 75428 ILLINGEN - DE
Mandataire
CABINET REGIMBEAU - 20 RUE DE CHAZELLES - 75847 PARIS CEDEX 17 - FR - N° Siren : 784661357
STATUT EN FRANCE : Déchu
Délivrance
13/11/2013
Date de constatation de déchéance
-
05/09/2020 (BOPI 2020-42)
Dernière annuité payée
21/12/2018
Quantième- N° de l'annuité payée
13
Date de paiement de la prochaine annuité
31/12/2019