Précédent
Suivant
Brevet : EP1724428 - Mécanisme de commande automatique d'une porte coulissante légère équipée d'au m...
Titre
Mécanisme de commande automatique d'une porte coulissante légère équipée d'au moins un vantail mobile
N° et date de publication de la demande
EP1724428 - 22/11/2006
Type de la demande
A1
N° et date de dépôt
EP06354014.0 - 03/05/2006
N° et date de priorité
FR0504986 - 18/05/2005
Classification CIB
Classification CPC
E05Y2201/232 ; E05F 15/40 ; E05F 15/603 ; E05F 15/643 ; E05Y2900/132 ; E05Y2400/3013
Abrégé
Un mécanisme de commande d'ouverture et de fermeture du vantail 1 coulissant d'une porte à fonctionnement en mode manuel ou automatique, comporte une corde 5 de transmission souple et lisse conformée selon une boucle fermée après enroulement sur une poulie motrice lisse entraînée directement en rotation par un moteur 6 à courant continu à vitesse variable et à inversion du sens de rotation. La corde 5 est constituée d'un matériau plastique ayant un coefficient d'adhérence et d'élasticité apte à assurer soit l'entraînement du vantail 1 en service normal entre les positions de fermeture et d'ouverture, soit le patinage de la corde 5 sur la poulie motrice en cas d'un blocage ou d'une poussée manuelle inverse au sens d'avance. La corde 5 est maintenue enroulée sur la poulie motrice 7 par une première poulie de renvoi 9 et une poulie de tension 8 fixées avec le moteur 6 en bout du rail 4 fixe, le retour de la corde 5 s'effectuant sur une deuxième poulie de renvoi 10 située à l'opposé du moteur 6.
INTERVENANTS
Déposant
SOFTICA - ZAC DU PUITS D'ORDET 73190 CHALLES LES EAUX - FR - N° Siren : 483348132
Titulaire
SOFTICA - ZAC DU PUITS D'ORDET 73190 CHALLES LES EAUX - FR - N° Siren : 483348132
Inventeur
BERTHET, RENE 73410 MERY - FR
BOCQUET, JEAN-PIERRE 73290 LA MOTTE SERVOLEX - FR
Mandataire
CABINET HECKE - 28 COURS JEAN JAURES - 38000 GRENOBLE - FR - N° Siren : 411972946
STATUT EN FRANCE
Délivrance
02/09/2015
Dernière annuité payée
28/05/2024
Quantième- N° de l'annuité payée
19
Date de paiement de la prochaine annuité
02/06/2025
