Notice n° EP1386985
Titre
Procédé de polissage électrolytique pour des instruments dentaires en alliage de nickel-titane
N° et date de publication de la demande
EP1386985 - 04/02/2004
Type de la demande
A1
N° et date de dépôt
EP02015895.2 - 17/07/2002
N° et date de priorité
EP02015895 - 17/07/2002
Famille de brevets
ATE405695T1 ; AU2003247031A1 ; WO2004007812A1 ; EP1386985A1 ; US2005173258A1 ; JP2006514712A
Abrégé
La présente invention a pour objet un procédé de polissage électrolytique pour des instruments dentaires en alliage de Nickel-Titane utilisant un électrolyte comportant de l'acide sulfurique et du méthanol. L'alimentation électrique est réalisée en appliquant un courant, la densité de ce courant étant régulée de manière à ce qu'elle reste constante.
INTERVENANTS
Déposant
MAILLEFER INSTR HOLDING S A R (MAILLEFER INSTRUMENTS HOLDING S.A.R.L.) - CH
Titulaire
Maillefer Instruments Holding S.A
Inventeur
KEMPF BERTRAND (KEMPF, BERTRAND) - FR
AEBY FRANCOIS (AEBY, FRANCOIS) - CH
Mandataire
CABINET GERMAIN ET MAUREAU - 12 RUE BOILEAU BP 6153 - 69466 LYON CEDEX 06 - FR - N° Siren : 387830045
STATUT EN FRANCE : Déchu
Délivrance
20/08/2008
Date de constatation de déchéance
-
05/03/2022 (BOPI 2022-14)
Dernière annuité payée
11/06/2020
Quantième- N° de l'annuité payée
19
Date de paiement de la prochaine annuité
02/08/2021