Brevet : EP1354070 - ACIER ISOTROPE A HAUTE RESISTANCE, PROCEDE DE FABRICATION DE TOLES ET TOLES OBT...

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Titre

ACIER ISOTROPE A HAUTE RESISTANCE, PROCEDE DE FABRICATION DE TOLES ET TOLES OBTENUES

N° et date de publication de la demande

EP1354070 - 22/10/2003

Type de la demande

A2

N° et date de dépôt

EP02706824.6 - 21/01/2002

N° et date de priorité

FR0101126 - 26/01/2001

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INTERVENANTS

Déposant

USINOR - IMMEUBLE LA PACIFIC LA DEFENSE 7 / 11-13 COURS VALMY 92800 PUTEAUX - FR

Titulaire

USINOR - IMMEUBLE LA PACIFIC LA DEFENSE 7 / 11-13 COURS VALMY 92800 PUTEAUX - FR

Inventeur

MARSAL JOEL (MARSAL, JOEL) - FR

MESCOLINI DOMINIQUE (MESCOLINI, DOMINIQUE) - FR

Mandataire

CABINET LAVOIX - 2 PLACE D ESTIENNE D ORVES - 75441 PARIS CEDEX 09 - FR - N° Siren : 331829754

STATUT EN FRANCE

Délivrance

02/06/2004

Dernière annuité payée

17/12/2020

Quantième- N° de l'annuité payée

20

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