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Brevet : EP0815370 - TRANSMISSION A MANIVELLE HYPOCYCLOIDALE POUR MACHINES A PISTONS A MOUVEMENT ALT...
Titre
TRANSMISSION A MANIVELLE HYPOCYCLOIDALE POUR MACHINES A PISTONS A MOUVEMENT ALTERNATIF, EN PARTICULIER LES MOTEURS A COMBUSTION INTERNE AYANT DES RANGEES DE CYLINDRES OPPOSEES
N° et date de publication de la demande
EP0815370 - 07/01/1998
Type de la demande
A1
N° et date de dépôt
EP96906723.0 - 01/03/1996
N° et date de priorité
DE19509155 - 14/03/1995
Classification CIB
F02B 75/32 ; F01B 1/08 ; F01B 9/02 ; F16C 3/10 ; F16H 21/36
Classification CPC
F01B 1/08 ; F16H 21/365 ; F16H 21/36 ; F01B 1/08 ; F16H 21/365
INTERVENANTS
Déposant
BAYERISCHE MOTOREN WERKE AG (BAYERISCHE MOTOREN WERKE AKTIENGESELLSCHAFT) - DE
Titulaire
BAYERISCHE MOTOREN WERKE AKTIENGE
Inventeur
FISCHER GERT (FISCHER, GERT) - DE
Mandataire
CABINET HERRBURGER - 67 AVENUE DE NIEL - 75017 PARIS - FR
STATUT EN FRANCE : Déchu
Délivrance
30/06/1999
Remise de traduction du brevet
03/09/1999 (BOPI 1999-36)
Date de constatation de déchéance
-
29/11/2013 (BOPI 2013-52)
Dernière annuité payée
29/03/2012
Quantième- N° de l'annuité payée
17
Date de paiement de la prochaine annuité
02/04/2013
