Brevet : EP0800482 - PROCEDE DE TRAITEMENT D'EAUX RESIDUAIRES CHARGEES ET APPAREIL CORRESPONDANT

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Titre

PROCEDE DE TRAITEMENT D'EAUX RESIDUAIRES CHARGEES ET APPAREIL CORRESPONDANT

N° et date de publication de la demande

EP0800482 - 15/10/1997

Type de la demande

A1

N° et date de dépôt

EP95944209.6 - 22/12/1995

N° et date de priorité

US36425894 - 27/12/1994

Classification CIB

C02F 3/30

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INTERVENANTS

Déposant

PETERING JOHN L (PETERING, JOHN L.) - US

Titulaire

Petering, John L.

Inventeur

PETERING JOHN L (PETERING, JOHN L.) - US

Mandataire

POTTER CLARKSON LLP - THE BELGRAVE CENTRE TALBOT STREET NOTTINGHAM NG1 5GG - GB

STATUT EN FRANCE : Brevet EP sans effet

Délivrance

03/04/2002

Non remise de traduction du brevet

03/01/2003 (BOPI 2003-01)

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