Précédent
Suivant
Brevet : EP0771756 - Palette pour un transporteur de passagers
Titre
Palette pour un transporteur de passagers
N° et date de publication de la demande
EP0771756 - 07/05/1997
Type de la demande
A2
N° et date de dépôt
EP96117171.7 - 25/10/1996
N° et date de priorité
US55097595 - 31/10/1995
Classification CIB
Classification CPC
Abrégé
L'invention concerne un plancher pour un transporteur de passagers qui comporte une structure de support à parois minces formée d'une seule pièce. Les parois de la structure de support s'étendent toutes dans la même direction principale pour permettre de former par un procédé d'extrusion la structure de support. Dans une forme de réalisation particulière, le cadre de support comporte des parois minces s'étendant dans le sens de la largeur. Dans une autre forme de réalisation, la structure de support comporte des pièces multiples formées d'une seule pièce ayant des parois minces s'étendant dans le sens de la longueur. La largeur de la structure de support est dépendante de la largeur combinée des pièces multiples.
INTERVENANTS
Déposant
OTIS ELEVATOR CO (OTIS ELEVATOR COMPANY) - US
Titulaire
OTIS ELEVATOR COMPANY
Inventeur
ENGELKE BERNWARD (ENGELKE, BERNWARD) - DE
OSTERMEIER JOERG (OSTERMEIER, JOERG) - DE
BORCHERS PETER (BORCHERS, PETER) - DE
Mandataire
CABINET JOLLY - 38 AVENUE HOCHE - 75008 PARIS - FR - N° Siren : 389262270
STATUT EN FRANCE : Dossier déchu définitivement
Délivrance
11/09/2002
Remise de traduction du brevet
21/03/2003 (BOPI 2003-12)
Date de constatation de déchéance
-
30/06/2014 (BOPI 2014-31)
Dernière annuité payée
09/10/2012
Quantième- N° de l'annuité payée
17
