Précédent
Suivant
Brevet : EP0746425 - APPAREIL DE LAVAGE DES PIECES PRINCIPALES D'UNE MACHINE
Titre
APPAREIL DE LAVAGE DES PIECES PRINCIPALES D'UNE MACHINE
N° et date de publication de la demande
EP0746425 - 11/12/1996
Type de la demande
A1
N° et date de dépôt
EP94927969.9 - 30/08/1994
N° et date de priorité
US20713694 - 04/03/1994
Classification CIB
B08B 3/02 ; B01D 3/00 ; B08B 3/00 ; B08B 3/08 ; B08B 3/14 ; B60S 5/00 ; C23G 5/04
Classification CPC
INTERVENANTS
Déposant
MANSUR IND INC (MANSUR INDUSTRIES, INC.) - US
Titulaire
Mansur Industries, Inc.
Inventeur
MANSUR PIERRE G (MANSUR, PIERRE, G.) - US
Mandataire
CABINET BEAUMONT - 4 PLACE ROBERT SCHUMAN BP 1529 38025 GRENOBLE CEDEX 1 - FR - N° Siren : 399093459
STATUT EN FRANCE : Dossier déchu définitivement
Délivrance
19/12/2001
Remise de traduction du brevet
24/05/2002 (BOPI 2002-21)
Date de constatation de déchéance
-
28/04/2006 (BOPI 2006-18)
Dernière annuité payée
08/09/2004
Quantième- N° de l'annuité payée
11
