Notice n° EP0721752
Titre
Dispositif pour chaise inclinable
N° et date de publication de la demande
EP0721752 - 17/07/1996
Type de la demande
A2
N° et date de dépôt
EP96104760.2 - 25/09/1991
N° et date de priorité
NO904424 - 12/10/1990
Classification CIB
A47C 7/38 ; A47C 20060101S ; A47C 1/02 ; A47C 1/031 ; A47C 1/032 ; A47C 1/036 ; A47C 3/025 ; A47C 7/44 ; A47C 7/46
Classification CPC
A47C 1/03255 ; A47C 1/03294 ; A47C 1/036 ; A47C 7/46 ; A47C 1/036 ; A47C 1/03255 ; A47C 7/46 ; A47C 1/03294
Famille de brevets
CA2091670A1 ; FI964832A ; JPH08256870A ; EP0721751A2 ; JPH06501404A ; WO9206621A1 ; DK0552219T3 ; DE69132601T2 ; FI931626A ; ES2149398T3 ; DK0721751T3 ; DE69132384T2 ; EP0552219A1 ; ES2095329T3 ; GR3021959T3 ; NO176384B ; FI964831A ; ATE145801T1 ; TW206150B ; ATE200962T1 ; DE69123459T2 ; EP0721752A2 ; JPH08256865A ; US5472261A ; GR3034793T3 ; ES2156231T3 ; GR3036247T3 ; ATE195637T1 ; AU8715291A ; DK0721752T3
Abrégé
L'invention concerne un dispositif pour fauteuil inclinable, particulièrement un fauteuil comprenant un dossier (2) réglable par rapport au siège (5) du fauteuil, et un repose tête (3). Ledit dossier (2) est monté en pivotement autour d'un axe fixe (9) horizontal par rapport à un châssis (4) de fauteuil et est articulé à son extrémité inférieure au siège (5) par une liaison (9A) afin que l'adoption des différentes positions inclinées du dossier (2) autour de l'axe de pivotement (9) déplace le siège (5) vers l'avant ou l'arrière par rapport au châssis (4) de fauteuil par l'intermédiaire d'un mécanisme (8) de coulissement du siège. Le repose tête (3) comprend un guide arqué (29) situé dans une position arrière du châssis (2) de fauteuil de sorte à réduire la tension et le relâchement de la housse du fauteuil dans la zone dudit repose tête (3).
INTERVENANTS
Déposant
EKORNES FABRIKKER AS J E (J.E. EKORNES A/S) - NO
Titulaire
EKORNES ASA
Inventeur
OPLENSKDAL OLAV (OPLENSKDAL, OLAV) - NO
EKORNES ARVE (EKORNES, ARVE) - NO
EKORNES JOSTEIN (EKORNES, JOSTEIN) - NO
Mandataire
CABINET MADEUF - 176 AVENUE CHARLES DE GAULLE - 92200 NEUILLY SUR SEINE - FR
STATUT EN FRANCE : Dossier expiré
Délivrance
09/05/2001
Remise de traduction du brevet
22/06/2001 (BOPI 2001-25)
Dernière annuité payée
27/09/2010
Quantième- N° de l'annuité payée
20